Cooperation
-
Cooperation : Collectivités territoriales
-
Signature d’un partenariat de coopération transfrontalière | ref : 4981
coopération transfrontalière...coopération décentralisée...coopération européenne... Signature d’un partenariat de coopération transfrontalière Cher(e) président(e) (d...’hui tous réunis pour lancer le nouveau partenariat de coopération qui unit nos deux (voire plus) régions...
-
Célébration de la Journée internationale des coopératives | ref : 4536
coopérative..., la journée internationale des coopératives. En cette période de crise qui nous touche tous... des coopératives. Si chaque fermeture d’entreprise ou d’une de ses filiales est source d’inquiétude, voire... des coopératives qui remettent au centre de l’entreprise le capital humain par une représentation égalitaire..., les initiatives visant à créer ou reprendre une entreprise sous la forme coopérative s’avèrent bien souvent...
-
Subventions européennes et coopération extérieure | ref : 2069
coopération extérieure...coopération décentralisée... Maîtriser les contours du recours aux subventions européennes en matière de coopération... extérieure Les domaines d’action de l’Union européenne en matière de coopération extérieure L’Union... des domaines d’action suivants : la coopération avec les pays tiers ; la politique commerciale commune...
-
Cooperation : Action Sociale
-
Les autres modes de coopération | ref : sl6635741
, dispositifs de coopération pouvant associer les établissements médico-sociaux. Dernier cas...). Les fusions pour les établissements publics Coordination et coopération fusions... une convention de coopération ; 2 o de conclure une convention de communauté hospitalière... de territoire, de créer un groupement de coopération sanitaire ou un groupement d'intérêt public ; 3... d'organisation sociale et médico-sociale peuvent envisager les opérations de coopération, de regroupement...
-
Créer une entreprise coopérative | ref : 0565
entreprise coopérative...coopérative loi 1947...création entreprise coopérative... coopérative la plus adaptée La création d'une société coopérative relève de la logique de création... d'entreprise mais le projet s'ancre fortement dans le respect des valeurs coopératives qui sont inscrites...
-
Intégrer une coopérative d’emploi | ref : 0566
coopérative...coopérative travail...coopérer pour entreprendre... Connaître les caractéristiques d’une coopérative d’activité et d’emploi (CAE) La coopérative... d’activité et d’emploi (CAE) est une société coopérative et participative (SCOP) Les coopératives d’activité...
-
Cooperation : Éducation
-
Les programmes européens de coopération | ref : 3068
Délégué académique aux relations européennes et internationales et à la coopération (DAREIC)... un partenariat durable avec des établissements scolaires européens autour d’une véritable coopération éducative... et la mobilité. 2. Encourager la coopération entre les mondes de l’éducation, de la formation et du travail. 3... et les médias électroniques pour promouvoir la coopération européenne des écoles, les apprentissages... à promouvoir la coopération européenne et l’innovation dans des domaines thématiques spécifiques d’importance...
-
Coopérer avec le professeur principal | ref : 2989
(compétence 6) « S’engager dans un projet individuel », « S’intégrer et coopérer... du 29 janvier 2010 stipule que le tuteur « assure le suivi […] en coopération avec les différents acteurs...
-
L’implication des CPE dans le dispositif des PPRE | ref : dtou3475
coopération...
-
Cooperation : Marchés publics
-
Mener une opération programmée d’amélioration de l’habitat | ref : 5471
doivent nécessairement faire l’objet d’une convention entre la commune ou l’établissement public de coopération... l’État et, le cas échéant, la commune ou l’établissement public de coopération intercommunale... prévues par l’État, la commune ou l’établissement public de coopération intercommunale ; les actions... du Code de l’urbanisme. A noter Lorsqu’un département ou un établissement public de coopération...
-
Principes et modalités de fonctionnement de la taxe d’aménagement | ref : 4453
municipal ou l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale institue la taxe... ou des établissements publics de coopération intercommunale. Comment est déterminée la surface de plancher... publics de coopération intercommunale où la taxe est instituée de plein droit. Les communes... ou établissements publics de coopération intercommunale peuvent fixer des taux différents dans une fourchette...
-
Comment inclure le développement durable dans une opération d’aménagement ? | ref : 2557
qu’une coopérative d’habitants ? Une coopérative d’habitants regroupe des personnes qui veulent gérer...
-
Cooperation : RH publiques
-
Un élu peut-il être rattaché au régime général et être, de ce fait, soumis aux cotisations sociales ? | ref : sl2213397
; des présidents des établissements publics de coopération intercommunale et de leurs vice-présidents... de coopération intercommunale et de leurs vice-présidents, s’ils regroupent des communes de 20 000 habitants...
-
La mise à disposition des services dans le cadre de l'intercommunalité | ref : sl6391108
de coopération intercommunale auquel la commune adhère pour l'exercice des compétences de celui... d'un établissement public de coopération intercommunale peuvent être en tout ou partie mis à disposition... de coopération intercommunale et chaque commune intéressée en fixe les modalités après consultation des comités... de fonctionnement constatées par l'établissement public de coopération intercommunale ou la commune bénéficiaire... La détermination du coût est effectuée par l'établissement public de coopération intercommunale ou la commune...
-
Frais de représentation alloués aux agents territoriaux nommés sur un emploi fonctionnel | ref : sl2432555
ou de directeur général d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 20... public de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000 habitants. Dans les mêmes... ou d’un président d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 80 000...
-
Cooperation : Santé
-
Autorisation de participation à une action de coopération dans le cadre d’une convention de coopération conclue par l’établissement | ref : dtou3597
coopération... à une action de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public...
-
Autorisation de participation à une action de coopération dans le cadre d’une convention de coopération conclue par l’établissement | ref : dtou3599
coopération... de coopération internationale dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement public de santé...
-
La participation des personnels non médicaux à des actions de coopération internationale humanitaire | ref : 4516
coopération internationale... individuel une action de coopération internationale humanitaire doit demander à la direction... de participation à une action de coopération à titre individuel. L’action entreprise dans le cadre d’actions... de coopération organisées par les établissements Dans cette hypothèse, l’agent hospitalier apporte son concours... à une action de coopération formalisée par l’établissement hospitalier par le biais d’une convention...
-
Cooperation : News
-
Coopération entre personnes publiques | ref : article_83006
La mise en œuvre de la coopération entre personnes publiques est-elle possible sans mesures... Locale di Lecce, aff. C-159/11 définit les conditions qui autorisent une coopération échappant... et de mise en concurrence dans le cadre d’un accord de coopération est, aux termes de l’arrêt de décembre... et qu’il est le point d’aboutissement d’une démarche de coopération. Les parties s’engagent réciproquement à coopérer...
-
Promouvoir les groupements de coopération sanitaires (GCS) | ref : article_66977
Groupement de coopération sanitaire... et de fiches techniques pour promouvoir les groupements de coopération sanitaires. Renforcer la coopération... sur les coopérations hospitalières, dans son rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale... des coopérations hospitalières. C’est dans ce contexte que le Ministère du travail, de l’Emploi et de la Santé... échéant le fonctionnement des groupements de coopération sanitaires. (GCS) Deux grandes catégories de GCS...
-
Intercommunalité : le premier schéma départemental de coopération adopté | ref : article_66874
Le premier Schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI), document devant servir... aussi les prérogatives des commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI) composées d'élus...
-
Cooperation : Forum
-
Sursis rythmes scolaires | ref :
de l'établissement public de coopération intercommunale peut, au plus tard le 31 mars 2013, demander au directeur... de coopération intercommunale"....
-
auto ecole sociale ? | ref :
leur permis de conduire dans le circuit classique. Souvent associative, parfois coopérative, elle se distingue...