COTISATION IRCANTEC

Nouvelle disposition en matière de cotisations à l'IRCANTEC

est corrigée. Un décret paru au JO du 20 mai 2011 élargit l'assiette des cotisations à l'IRCANTEC... dont peuvent bénéficier les praticiens hospitaliers à temps partiel sont expressément exclus de l'assiette de cotisations...

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Tableau récapitulatif de l’évolution des taux de cotisation Ircantec

Les taux de cotisation Ircantec évoluent chaque année. Ce tableau permet de connaître l’évolution...

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Formation : Indemnités journalières de sécurité sociale des agents publics affiliés au régime général

de pluralité d’employeurs Cotisations et régime fiscal applicables aux indemnités... décès / capital décès complémentaire de l’IRCANTEC Durée...

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COTISATION IRCANTEC : actualités

COTISATION IRCANTEC : ressources documentaires

COTISATION IRCANTEC : Action sociale et solidaire

COTISATION IRCANTEC : Administration locale

COTISATION IRCANTEC : Etablissements de santé

  • ref : dtou5519

    Cotisations salariales et contributions patronales du régime général de Sécurité sociale du personnel médical

    cotisation... Ircantec... La rémunération des personnels du corps médical est assujettie à des cotisations salariales... et à des cotisations patronales propres au régime général de...

    cotisation, contribution, Sécurité sociale, Ircantec, CSG, CRDS
  • ref : dtou5685

    Récapitulatif des cotisations salariales et patronales du personnel non médical (régime général de Sécurité sociale)

    Cotisation... Ircantec... La rémunération d’un agent hospitalier contractuel est assujettie à des cotisations salariales... et à des cotisations patronales propres au régime général...

    Cotisation, contribution, Sécurité sociale, Ircantec, CSG, CRDS
  • 31 mars 2015 - ref : 6554

    Employeurs multiples

    par l’application du plafond pondéré calculé : la cotisation obligatoire « employé » vieillesse... plafonnée ; la cotisation obligatoire patronale vieillesse plafonnée ; la cotisation...

    employeurs multiples, plusieurs employeurs
  • 17 avr. 2014 - ref : 6534

    Maîtrise ouvrière

    patronales. Les taux et assiettes varient selon la nature de la cotisation ou de la contribution. Sécurité... sociale Les fonctionnaires bénéficient d’un régime spécial de Sécurité sociale, sans cotisation... à cette...

    maîtrise ouvrière, agents de maîtrise, atelier, ouvrier
  • 17 avr. 2014 - ref : 6530

    Ingénieurs hospitaliers

    salariales et contributions patronales. Les taux et assiettes varient selon la nature de la cotisation... de solidarité Il s’agit d’une cotisation salariale en faveur des travailleurs privés d’emploi. Retraite... ...

    personnel technique, catégorie A, ingénierie informatique, architecture, biomédical
  • 17 avr. 2014 - ref : 6532

    Dessinateurs

    Les taux et assiettes varient selon la nature de la cotisation ou de la contribution. Sécurité sociale... d’une cotisation salariale en faveur des travailleurs privés d’emploi. Retraite obligatoire Les agents stagiaires......

    dessinateur, dessinateur principal, dessinateur chef de groupe
  • 17 avr. 2014 - ref : 6531

    Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers

    de la cotisation ou de la contribution. Sécurité sociale Les fonctionnaires relèvent d’un régime... Contribution exceptionnelle de solidarité Il s’agit d’une cotisation salariale en faveur des travailleurs... à...

    personnel technique, bâtiment, hygiène, sécurité, logistique, dessin
  • 23 mai 2014 - ref : 6551

    Médecins du travail

    et contributions patronales. Les taux et assiettes varient selon la nature de la cotisation ou de la contribution.... exceptionnelle de solidarité Il s’agit d’une cotisation salariale en faveur des travailleurs privés...

    médecin du travail, indemnité complémentaire
  • 27 mars 2015 - ref : 6557

    Emplois d’avenir

    par l’employeur. L’emploi d’avenir n’est pas soumis à la taxe sur les salaires. La cotisation patronale accidents... de la cotisation à l’ANFH. Bulletins de salaire Cette fiche présente et détaille un bulletin de...

    emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

COTISATION IRCANTEC : Ressources humaines

COTISATION IRCANTEC : Finances et comptabilité

COTISATION IRCANTEC : formations

COTISATION IRCANTEC : forum

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Auto-assurance - IRCANTEC

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    Un agent contractuel de droit public au chômage doit-il cotiser à l'IRCANTEC... et complémentaire. L’IRCANTEC et la Sécurité sociale, octroyant des « points gratuits » de retraite, c’est-à... -dire sans versement de cotisations....

  • RH territoriales 3 mars 2013

    Auto-assurance - IRCANTEC

    F.mur-RH

    F.mur-RH

    Un agent contractuel de droit public au chômage doit-il cotiser à l'IRCANTEC...

  • RH territoriales 3 mars 2013

    Non-titulaire Congé de grave maladie

    F.mur-RH

    F.mur-RH

    Pour les cotisations IRCANTEC d'un agent non-titulaire à demi traitement qui bénéficie...

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