COTISATION IRCANTEC

Nouvelle disposition en matière de cotisations à l'IRCANTEC

est corrigée. Un décret paru au JO du 20 mai 2011 élargit l'assiette des cotisations à l'IRCANTEC... dont peuvent bénéficier les praticiens hospitaliers à temps partiel sont expressément exclus de l'assiette de cotisations...

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Tableau récapitulatif de l’évolution des taux de cotisation Ircantec

Les taux de cotisation Ircantec évoluent chaque année. Ce tableau permet de connaître l’évolution...

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Formation : Indemnités journalières de sécurité sociale des agents publics affiliés au régime général

d’employeurs Cotisations et régime fiscal applicables aux indemnités journalières Droit... décès complémentaire de l’IRCANTEC Durée d’indemnisation et notion de reprise...

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  • RH territoriales 22 juin 2016

    IRCANTEC

    7000062122

    barcouzareau.j

    Bonjour, Est-ce qu'un agent privé à temps partiel doit cotiser à l'IRCANTEC à temps complet... Les cotisations sont assises sur le salaire brut perçu par l'agent...

  • RH territoriales 22 juin 2016

    IRCANTEC

    sophie.d7556

    sophie.d7556

    Bonjour, Est-ce qu'un agent privé à temps partiel doit cotiser à l'IRCANTEC à temps complet...

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Auto-assurance - IRCANTEC

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    Un agent contractuel de droit public au chômage doit-il cotiser à l'IRCANTEC... et complémentaire. L’IRCANTEC et la Sécurité sociale, octroyant des « points gratuits » de retraite, c’est-à... -dire sans versement de cotisations....

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