Débat national

  • Débat national : Collectivités territoriales

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  • Débat national : Action Sociale

  • L'Union nationale des CCAS (UNCCAS) | ref : sl8088882

    . Elle participe à la plupart des grands débats nationaux pour promouvoir une meilleure politique d'action sociale... Réseau national au service de l’action sociale communale, l’Union nationale de CCAS.... Un réseau national au service de l'action sociale communale Créée en 1926, l' Union... nationale des CCAS (UNCCAS) fédère 3 830 centres communaux ou intercommunaux d'action sociale... départemental, régional, national et européen. S'appuyant sur les compétences de ses adhérents (élus...

  • Rôle et organisation de l’Agence nationale d’évaluation sociale et médico-sociale (Anesm) | ref : 5553

    un troisième collège composé de 4 représentants des usagers désignés par le CNCPH (Conseil national... consultatif des personnes handicapées) et le CNRPA (Comité national des retraités et personnes âgées), le GIP... de définition des priorités. L’exigence d’objectivité des arguments avancés dans les débats... Anesm : agence nationale d’évaluation sociale et médico-sociale ARS : agence régionale de santé... CNCPH : conseil national consultatif des personnes handicapées CNRPA : comité national des retraités...

  • Groupe de travail « Précarité énergétique » (Plan Bâtiment Grenelle) | ref : dtou57

    Il s’agit du rapport d’étude sur la précarité énergétique issu des débats lors de l’élaboration... propose la mise en place d’un plan national de lutte contre la précarité énergétique comportant 9 mesures....

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  • Débat national : Éducation

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  • Débat national : Marchés publics

  • Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme | ref : 1758

    et les opérations d’intérêt national. Il fournit également les études techniques dont dispose l’État en matière... régionaux et nationaux, chambres consulaires et, dans certaines communes littorales, sections régionales... et forestier, lorsqu’il existe ; la chambre d’agriculture et, le cas échéant, de l’Institut national... de l’origine et de la qualité dans les zones d’appellation d’origine contrôlée et du Centre national... et conformément à l’article L. 123-9, un débat a lieu au sein du conseil de l’autorité compétente...

  • Connaître les outils de gestion du PLU | ref : 1759

    ou de révision dont le débat sur le PADD a eu lieu avant cette date. Sont concernées par une évaluation... Le suivi de la satisfaction des besoins en logement La loi Engagement national pour le logement de 2006... ou de la dernière délibération portant révision de ce plan, un débat est organisé par l’autorité compétente... Ce débat est organisé tous les 3 ans dès lors que le plan n’a pas été mis en révision. L’abrogation... et la rénovation urbaine Loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement...

  • Comment informer et faire participer le public ? | ref : 2016

    d’intérêt national, la décision d’organiser un débat public relève, dès lors, de la Commission nationale...débats publics...opération d’intérêt national... du débat public, sous le contrôle du juge administratif. Toutefois, les opérations visées... de voies ferroviaires. Les collectivités ont la possibilité d’organiser un débat public...

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  • Débat national : RH publiques

  • Institutions nationales | ref : sl3373060

     : les confédérations et fédérations syndicales représentatives au plan national au sens de l' article L. 2121... de la Fonction publique territoriale – Union nationale des syndicats autonomes ( FA... - UNSA Union nationale des syndicats autonomes... ) : 2 sièges ; Union nationale de l'encadrement des collectivités... Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales...

  • Existe-t-il des risques professionnels pour les agents des collectivités ? | ref : sl2212436

    appliquée dans la fonction publique. Il a fallu attendre le décret du 16 juin 2000 pour relancer le débat.... À titre d’illustration, l’Institut national de recherche et de sécurité ( INRS... Institut national de recherche et de sécurité ) publie un guide des risques professionnels... . Guide INRS Institut national de recherche et de sécurité...

  • Qu'est-ce que le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) ? | ref : sl2211096

    nationale de la fonction publique territoriale (FPT) à laquelle le gouvernement soumet ses projets de lois... de la gestion du personnel des administrations territoriales. À cet effet, le Centre national de la fonction... Vous ne pouvez pas saisir directement le CSFPT. Il s'agit d'une instance nationale purement consultative et.... Les avis ne sont pas recueillis collégialement : ils font l'objet, si l'on peut dire, de deux débats... du CSFPT. Cadre juridique Le CSFPT est une instance représentative nationale...

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  • Débat national : Santé

  • La Conférence nationale de santé | ref : 4711

    conférence nationale de santé... est une instance nationale de « démocratie sanitaire » dénuée de personnalité juridique... nationale de santé codifié à l’article D. 1411-37 du Code de la santé publique) : Collège... nationales : UNCAM, CNSA ; la Haute autorité de santé (HAS) et l’Agence nationale de l’évaluation... de l’Assurance-maladie (HCAAM), le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé...

  • Les visites de services hospitaliers par la délégation du CHSCT | ref : 3593

    peut être assurée : soit par des centres habilités au niveau national à organiser les stages de formation économique..., et feront ainsi l’objet d’un débat et d’un compte rendu. La présence de la médecine du travail est également souhaitée...

  • Les droits fondamentaux du patient et du résident | ref : 4714

    prenante dans les orientations de la politique de santé, à favoriser le débat public et l’information... à 78 % (Bulletin d’information de l’Ordre national des médecins, « Les droits des patients... à celui réalisé dans le champ du médico-social par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité... national des médecins, « Les droits des patients, un progrès pour tous », numéro spécial..., septembre-octobre 2011 (www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/cn_bulletin/special2011.pdf...

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  • Débat national : News

  • Le calendrier du débat national sur la dépendance | ref : article_58800

    du débat national sur la dépendance. En installant, en fin de semaine dernière, les quatre groupes... et de la Cohésion sociale, a présenté le calendrier du grand débat national voulu par le président de la république... de la dépendance ; - À partir d'avril 2011 : organisation de débats interdépartementaux...

  • Des Cahiers de la dépendance en appui au débat national | ref : article_62446

    Débat national... des Cahiers de la dépendance. Pour nourrir le débat national sur la dépendance, le ministère des Solidarités... : l'état d'avancement des travaux, le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans le débat..., des témoignages recueillis sur le site internet dédié à la dépendance, le calendrier des débats à venir en région... et de la Cohésion sociale. Rappel : tous les Français peuvent apporter leur contribution au débat sur le site web...

  • Roselyne Bachelot lance le débat national sur la dépendance | ref : article_11924

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  • Débat national : Forum

  • Réforme des rythmes scolaires | ref :

    nationale mercredi, en réaction à la décision du maire de Paris Bertrand Delanoë (PS) de faire appliquer... à profit pour lancer un grand débat public sur l'avenir de l'école et le projet éducatif de la Ville...

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