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Article
Directeurs d'école : un nouveau régime de décharges de service
À compter du 1er septembre 2022, les directeurs des écoles maternelles, élémentaires ou primaires bénéficieront d'un régime unifié de décharges de service. -
Article
Déchargés de fonctions : de nouvelles règles qui ne les ménagent pas
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 apporte des garanties aux fonctionnaires détachés sur un emploi fonctionnel lorsqu'ils sont déchargés de fonctions et encadre la prise en charge des fonctionnaires… -
Article
Des jours supplémentaires de décharge pour les directeurs d'école
Après le versement d'une prime spéciale aux directeurs d'école, le ministère de l'Éducation a annoncé, jeudi 10 décembre 2020, que 600 emplois seraient mobilisés pour renforcer leur temps de "décharge", durant… -
Article
Premiers tris de déchets pour réhabiliter une ancienne décharge du Havre
La ville du Havre a annoncé lundi 3 août 2020 avoir lancé un premier "test de tri de déchets" en vue de réhabiliter l'ancienne décharge historique, dont plusieurs dizaines…
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Article
27/09/2022 Développement durable
Le BRGM recense près de 70 décharges littorales potentiellement polluantes
La présence sur le littoral de décharges historiques, soumises au recul du trait de côte et à la submersion marine, constitue une menace environnementale majeure, avec le relargage de déchets… - Article
decharges-d-activite dans les ressources documentaires
Décharges d’activité de service
09/05/2023
Emploi fonctionnel (décharge de fonctions)
08/10/2023
Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif…
02/03/2022
Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)
23/10/2014
Modèle de protocole de sécurité pour les opérations de chargement…
23/10/2014
Protocole de chargement/déchargement utilisé pour tout transporteur livrant ou chargeant…
23/10/2014
Mettre fin à un détachement sur un emploi fonctionnel
03/02/2022
Convocation à un entretien préalable à un licenciement pour motif…
03/10/2014
Convocation à un entretien préalable à un licenciement pour motif…
06/10/2014
Le crédit global de temps syndical (art. 17 du décret…
03/03/2022
Exemple d’attestation de sortie contre avis médical
14/07/2021
Délivrer les autorisations de conduite
08/12/2011
L'autorisation d’absence syndicale et les Autorisations Spéciales d'Absence (ASA)
22/06/2023
Une offre pour chaque métier
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Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
27/03/2024
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...