DECISION D AFFERMISSEMENT

CCAG 2009 : que faut-il savoir pour bien s’en servir ?

pour des ouvrages ou travaux non prévus, ou encore l’affermissement d’une tranche conditionnelle). Nous regrettons...

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Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche conditionnelle

Ce document rappelle toutes les informations utiles sur le marché pour l’affermissement...

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Formation : Les marchés fractionnés

le principe d’affermissement des tranches . la notion d’affermissement. les délais...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Affermir tranche conditionnelle

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    La décision d'affermir une tranche conditionnelle intervient-elle sous la forme d'un avenant ?... Non. La décision d'affermir intervient sous la forme d'un ordre de service....

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Affermir tranche conditionnelle

    G.Morel

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    La décision d'affermir une tranche conditionnelle intervient-elle sous la forme d'un avenant ?...

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