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departements dans les ressources documentaires

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Anticiper les départs à la retraite

Il ressort de la 12e édition du Panorama de l’emploi territorial, publication annuelle de la Fédération nationale des centres de gestion (FNCDG) et de l’Association nationale des directeurs et directeurs-adjoints des…

06/11/2023

#Retraite
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Les prérogatives des départements en matière portuaire

Le département dispose d’une compétence portuaire en ce qui concerne les ports de commerce et/ou de pêche depuis les premières lois de décentralisation et notamment depuis la loi n° 83-8 du…

27/10/2022

#Gouvernance territoriale #Répartition et exercice des compétences
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Connaître les aides du département

Votre commune est porteuse de projets et vous souhaitez connaître l’étendue des aides financières proposées par vos partenaires institutionnels et, plus particulièrement, les aides financières du département. La connaissance de…

04/12/2013

#Département #Subvention locale
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Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux départements

Depuis le 1er janvier 2024, chaque département présente son budget et ses comptes selon les règles édictées par le référentiel budgétaire et comptable M57.L’article L. 3312-2 du Code général des collectivités territoriales…

12/02/2024

#Département #Instruction comptable
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Verser l’indemnité de départ volontaire : bénéficiaires et calcul

Un agent titulaire de votre collectivité vous fait part de sa démission suite à une restructuration de service et vous demande s’il peut percevoir une somme à cette occasion. Le…

14/02/2022

#Départ #Indemnités
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Organiser une cérémonie de départ en retraite de fonctionnaires territoriaux

Depuis les lois de décentralisation, les collectivités comptent un très grand nombre d’agents. Il est par exemple fréquent qu’une mairie soit le premier employeur de la commune. La pyramide des…

28/04/2011

#Fête #Retraite

Initiative « Département ami des enfants, partenaire de l’Unicef »

Dans la perspective de développer des politiques innovantes pour la promotion et la mise en œuvre des droits de l’enfant, l’Association des départements de France et l’UNICEF ont mis en…

12/06/2019

#Politique de l'éducation #Vie citoyenne
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Accompagner les départs de résidents par une approche qualitative

L’accompagnement des personnes handicapées et de leurs familles dans les moments où –pour différentes raisons – elles sont amenées à quitter la structure d’accueil pose souvent de nombreux problèmes qu’il…

06/09/2016

#Projet de vie #Performance (qualité)
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Fête de la randonnée : départ d’une randonnée équestre

Donner le départ d’une randonnée équestre est bien différent de donner le coup d’envoi d’un match de football ou d’une course cycliste. Le centre équestre comme tout équipement sportif municipal…

06/07/2011

#Discours

Convention ADF (Association des départements de France) – Unicef

Depuis 2010, les départements peuvent obtenir le label « Ami des enfants, partenaire de l’UNICEF » dévolu jusqu’alors aux villes. Le conseil général de Seine-et-Marne est le premier à l’avoir obtenu, en…

12/06/2019

#Politique de l'éducation #Convention
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Développer des démarches de communication à l’échelle du département et…

Départements et régions ont été les principaux bénéficiaires des lois de décentralisation de 1982, qui en ont fait des collectivités territoriales à part entière. De cette période date l’essor des politiques…

25/11/2020

#Département #Région
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Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un…

Un agent de votre collectivité qui démissionne vous demande s’il peut percevoir une indemnité à cette occasion. Cette possibilité n’est prévue que dans des cas particuliers, précisés par le décret…

24/01/2022

#Démission #Indemnités
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Le fonds national de péréquation de la cotisation sur la…

Le fonds de péréquation de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) allouée aux départements est l’un des 2 dispositifs de péréquation horizontale créés à la suite de la…

15/06/2023

#Département #CVAE
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Arrêté de départ pour mutation d’une collectivité

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité.

16/03/2022

#Mobilité (agent)
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Tableau de suivi et d’anticipation des départs à la retraite

Cet outil est un tableau de calcul prêt à l’emploi de suivi et d’anticipation des départs à la retraite.

14/09/2022

#Retraite