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deplacements dans l'actualité

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deplacements dans les ressources documentaires

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Attestation de déplacement dérogatoire et justificatifs de déplacement professionnel et…
Les nouvelles mesures restrictives sont en vigueur depuis le 3 avril 2021 sur tout le territoire national. L’attestation de déplacement est obligatoire pour tous les déplacements entre 19 h et 6 h sur l’ensemble…

23/06/2021

#Gestion de crise #Gestion administrative
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Assurer les déplacements
Les interventions à domicile imposent des déplacements entre les bénéficiaires / clients des services. Ces déplacements permanents peuvent être effectués : en transports collectifs ; avec les véhicules personnels des intervenants ; avec…

20/05/2014

#Mobilité (transport) #Risque professionnel
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Justificatif de déplacement professionnel
Établi en application de l’article 1er du décret n° 2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19, ce document, rédigé…

21/06/2020

#Service d'aide à domicile #Risque sanitaire
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Élaborer et gérer un plan de déplacements administrations
Le plan de déplacements administrations (PDA) est une démarche visant à optimiser les déplacements domicile-travail et professionnel des agents afin de favoriser le recours à des modes de transports alternatifs…

12/02/2014

#Plan de déplacement
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Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non
Il est beaucoup de métiers territoriaux qui s’exercent en dehors du siège de la collectivité (les métiers du technique, du service à la personne, etc.). Il n’est pas rare non…

20/06/2022

#Mobilité (transport) #Indemnités
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Les frais de déplacement dans la fonction publique territoriale
Lorsqu’ils se déplacent pour les besoins du service ou pour une formation, les agents engagent des frais dont ils doivent être remboursés par leur employeur. Quels types de déplacement ouvrent…

08/10/2023

#Mobilité (transport) #Indemnités
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Élaborer ou réviser un plan global de déplacement (PGD)
En 1996, la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 dite « Laure » (loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie), renforcée ensuite par la loi SRU n° 2000-1208, a rendu obligatoire la mise…

08/01/2016

#Plan de déplacement
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Mobilités douces : encourager les modes doux de déplacement des…
Depuis le Grenelle de l’environnement, les collectivités – et les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) dans leur sillage – ont été incités à se responsabiliser et à adopter une approche de…

11/09/2023

#Mobilité (transport) #Management
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Intégrer les enjeux de développement durable dans l’achat d’engins de…
En 2021, 908 000 trottinettes électriques ont été vendues en France (contre 640 000 en 2020 et 478 000 en 2019). Le nombre de trottinettes électriques vendues en 2021 représente plus de 50 %…

08/09/2022

#Moyen de transport #Achat durable
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Mettre en œuvre un service de pédibus dans le cadre…
Dans le cadre de leur politique de développement durable, de nombreuses collectivités soutiennent voire suscitent des initiatives de parents qui souhaitent que leurs enfants se rendent à l’école à pied,…

14/09/2011

#Plan de déplacement #Développement durable
picto institutions-et-administration-territoriale

État de frais de déplacement
Ce formulaire peut être utilisé par l’agent pour l’état des frais de déplacement dont il demande le remboursement à la collectivité.

15/02/2022

#Rémunération #Indemnités
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Déplacer les registres de l’état civil
En principe, les registres de l’état civil n’ont pas à être déplacés et doivent être conservés en mairie. Toutefois ce principe connaît quelques exceptions.

20/11/2013

#Registres d'état civil

Les principales dispositions de l’accord sur les frais de déplacements
L’outil présente les dispositions relatives à l’indemnisation des déplacements des intervenants à domicile.

15/06/2014

#Association #Statut
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Tableau de bord de suivi des pratiques de déplacements
Grâce à ce tableau de bord, vous disposez d’une liste (non exhaustive) d’indicateurs de suivi des pratiques de déplacements. Ils peuvent être relevés à l’aide d’enquêtes terrain et de satisfaction,…

25/02/2014

#Piéton
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Adapter ses déplacements à différents types d’environnements
Ce document est le compte-rendu de la première réunion du projet de déplacements doux (pratique du vélo), le 14 septembre 2010. L’objectif principal de ce groupe de travail est d’inscrire ses réflexions…

18/10/2022

#Projet éducatif #Projet de territoire

Une offre pour chaque métier

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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