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depot-de-liste dans l'actualité
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Article
La liste des marchés conclus est-elle un document communicable ?
Le pouvoir adjudicateur doit publier au premier trimestre de chaque année la liste des marchés conclus l’année précédente ainsi que… -
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Pénuries : une liste de médicaments essentiels qui divise
Depuis sa publication, la liste de 450 médicaments essentiels pour éviter les pénuries, comme la France en a connues l'hiver dernier, suscite la controverse. Une liste qui est un… -
Article juridique
Dépôts sauvages de déchets : quel premier bilan pour la sanction administrative…
Afin de donner aux élus locaux des moyens supplémentaires d'action en matière de dépôts sauvages de déchets, le législateur a institué, avec la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte… -
Article
Devenir IEN par liste d'aptitude
Pour accéder au corps des inspecteurs de l'éducation nationale (IEN), il existe les concours mais aussi la liste d'aptitude.
depot-de-liste dans les ressources documentaires
Gérer la fusion des listes au second tour
14/11/2017
Gérer le dépôt provisoire
02/01/2024
Communiquer la liste électorale
03/01/2024
Liste d’aptitude après un concours ou au titre de la…
15/01/2024
Comment élaborer la liste électorale ?
15/02/2020
Composer les listes communales et intercommunales
09/11/2023
Modèle de tableau des rectifications opérées à la liste électorale
21/02/2019
Appel d’offres restreint : établir la liste des candidats admis à…
09/11/2022
Bon de dépôt
16/11/2016
Le traitement comptable et budgétaire des dépôts et des cautionnements
24/09/2018
Contester une inscription sur la liste électorale
18/09/2023
Utilisation ou réutilisation des listes électorales : ce qu’il faut…
14/02/2019
Les déchets et les dépôts sauvages
19/01/2021
Formulaire d’inscription sur les listes électorales
16/02/2020
Check-list du bloc opératoire
11/10/2016
Une offre pour chaque métier
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