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Dépouillement

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Dépouillement dans l'actualité

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Dépouillement dans les ressources documentaires

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Organiser le dépouillement
Après que le président du bureau de vote a prononcé la clôture du scrutin, il est procédé immédiatement au dépouillement des votes. Le dépouillement répond à des règles générales et…

04/10/2017

#Bureau de vote #Dépouillement
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Règlement du dépouillement des élections au conseil municipal des jeunes
Le présent document détaille le règlement du dépouillement des élections au conseil municipal des jeunes de Bagnols-sur-Cèze tant de l’obligation des signatures avant le dépouillement que des conditions du dépouillement…

07/02/2022

#PEDT #Conseil citoyen
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Superviser le dépouillement et annoncer les résultats
Que les élections soient locales, nationales ou européennes, c’est à la commune qu’il revient de contrôler la régularité de leur déroulement, en tant qu’autorité de proximité. Dans ce cadre, après…

17/02/2020

#Scrutin #Dépouillement #Élections et fonctionnement du conseil municipal
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Feuille de dépouillement par table
Ce modèle de feuille de dépouillement est à fournir à tous les bureaux de vote

04/10/2017

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Don du corps à la science : conditions, transport et…
Exception notable au nécessaire respect de la dépouille humaine, la réalisation de dissections sur les cadavres d’origine humaine a dû s’affranchir des obstacles moraux et religieux qui ont longtemps interdit…

09/06/2022

#Décès
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Procès-verbal des élections du conseil de la vie sociale
Ce document présente une trame de procès-verbal, à établir suite aux élections du conseil de la vie sociale. Il reprend les différents éléments à y faire figurer ; il peut être…

19/10/2022

#ESMS #Procès-verbal
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Convention de crémation des restes mortels exhumés
Les communes qui souhaitent procéder à la crémation des restes mortels exhumés de leurs cimetières doivent se conformer à des prescriptions particulières relevant à la fois de la sécurité de…

11/01/2018

#Exhumation #Commune
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Créer une culture professionnelle dans les directions de l’éducation. Lire,…
Ce document, basé sur deux années d’enquêtes réalisées parmi les agents inscrits à des stages du CNFPT, présente le résultat du dépouillement de 90 questionnaires complétés par les stagiaires. Le résultat…

19/12/2022

#Loi et réglementation #Management
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Questionnaire au visiteur
Vous souhaitez avoir des retours de votre projet. Ce modèle de questionnaire vous permettra de sonder les visiteurs : les réponses alimenteront un travail de bilan et d’évaluation du projet. Court…

05/09/2014

#Événement culturel #Exposition
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Gérer le dépôt provisoire
Des travaux à terminer, une sépulture non prête, des problèmes de famille sont autant de motifs pouvant retarder l’inhumation ou la crémation d’un corps.Les familles endeuillées disposent dans certaines communes…

02/01/2024

#Site funéraire #Cercueil
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Grille de positionnement sur les priorités et les compétences
Cet outil permet d’introduire un débat entre élus autour de l’intérêt communautaire. Il propose un positionnement individuel qui peut être dépouillé par la suite afin d’avoir des éléments quantitatifs sur…

20/07/2015

#Transfert de compétence #Structure intercommunale
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Jurisprudences annotées, liées aux exhumations et aux événements concomitants à…
Cette liste de jurisprudences comprend une quarantaine de décisions des juridictions administratives et judiciaires, du Conseil constitutionnel ou de la Cour européenne des droits de l’homme qui se sont tous…

14/11/2022

#Exhumation
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Présider un bureau de vote
Le bureau de vote, sous l’autorité du président, assure l’information des électeurs dans l’accomplissement du vote, surveille les opérations électorales, établit et transmet les résultats du scrutin. Le président procède…

13/06/2019

#Bureau de vote
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Être assesseur d’un bureau de vote
Chaque bureau de vote comprend au moins deux assesseurs devant obligatoirement être présents à l’ouverture et à la clôture du scrutin. La présence d’un assesseur tout le long des opérations…

04/10/2017

#Bureau de vote
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Identifier les bulletins nuls
Une fois le pointage et la lecture des bulletins effectués, les scrutateurs doivent remettre aux membres du bureau de vote les bulletins et les enveloppes dont la validité leur a…

14/05/2014

#Bulletin de vote #Dépouillement

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