DEPOUILLEMENT

Conseils d'administration des centres de gestion: des précisions sur les conditions de déroulement des élections

et de dépouillement des votes, d'établissement des listes électorales, de constitution... de dépouillement et, enfin, le mode de répartition des sièges.   Texte de référence...

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Organiser le dépouillement

dépouillement... du bureau de vote, procèdent au dépouillement. Chacun des candidats ou mandataires des listes en présence... de dépouillement. Les scrutateurs sont désignés parmi les électeurs de la commune présents sachant lire... au dépouillement ( CE, 16 février 1990, Élections municipales de Durance , n° 108793 ). Remarque... Vous affecterez les scrutateurs aux tables de dépouillement, à raison de quatre par table...

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Formation gestion des listes électorales et bureaux de vote

Les opérations de dépouillement- Le dépouillement- La proclamation des résultats MBE26...

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  • Administration & gestion locales 14 oct. 2013

    Construction de caveau

    marie-chris3525

    marie-chris3525

    Bonjour, Je ne le vous conseille pas ! Il s'agit d'un manque de respect à la dépouille du défunt...

  • Marchés publics 14 juin 2013

    offre ouverte avant la CAO

    gino.rano

    gino.rano

    ouverte accidentellement. Ce plis devra être présenté lors du dépouillement. Il faudrait faire...

  • Administration & gestion locales 21 mars 2017

    Respecter la procédure d’exhumation

    marie-chris3525

    marie-chris3525

    ne soit perpétrée aux dépouilles mortelles qui doivent être traitées avec dignité (article 16-1-1 du code civil...

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