Desserte

  • Desserte : Collectivités territoriales

  • Construire une carte des périmètres scolaires écoles/collèges/lycées | ref : 0637

    correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf exception due... aux conditions géographiques. Les districts scolaires correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves... professionnelles, en raison de leur spécificité, ne font l’objet que d’implantations correspondant à une desserte... résidant dans leur zone de desserte. L’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux... de desserte d’un établissement, des élèves ne résidant pas dans cette zone peuvent y être inscrits...

  • La participation à la réalisation d’équipements publics exceptionnels | ref : 3428

    nécessaire à la desserte d’une zone d’activités artisanales et commerciales de 23 500 m² de SHON..., nécessaire à la desserte en eau potable et en électricité ; l’élargissement et le renforcement de la voie...

  • La désaffectation et la vente d'un chemin rural | ref : 4451

    ou de « chemin privé » : le chemin d'exploitation assure la communication et la desserte... constitue une voie privative et dessert une propriété unique. La procédure d'aliénation des chemins ruraux... ruraux devenus inutiles ou sans intérêt pour la desserte des parcelles même si le chemin continue... n’a pas pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie (nouvel... publique préalable si la desserte et la circulation de la voie ne sont pas remises en cause...

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  • Desserte : Action Sociale

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  • Desserte : Éducation

  • Construire une carte des périmètres scolaires écoles/collèges/lycées | ref : 0637

    correspondent aux zones de desserte des collèges. Un secteur comporte un seul collège public, sauf exception due... aux conditions géographiques. Les districts scolaires correspondent aux zones de desserte des lycées. Les élèves... professionnelles, en raison de leur spécificité, ne font l’objet que d’implantations correspondant à une desserte... résidant dans leur zone de desserte. L’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux... de desserte d’un établissement, des élèves ne résidant pas dans cette zone peuvent y être inscrits...

  • Organiser les transports scolaires | ref : 0712

    organisés ; lorsque l’établissement ou la desserte sont situés à une distance du domicile en général...

  • Établir un projet pédagogique de la restauration maternelle scolaire | ref : 4371

    de son entrée, de son plat de résistance, de son fromage ou de son dessert. Pendant toute la durée du repas..., désemballage, sucrage des dessert, etc.), les enfants doivent toujours être sous la surveillance...

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  • Desserte : Marchés publics

  • La participation à la réalisation d’équipements publics exceptionnels | ref : 3428

    nécessaire à la desserte d’une zone d’activités artisanales et commerciales de 23 500 m² de SHON..., nécessaire à la desserte en eau potable et en électricité ; l’élargissement et le renforcement de la voie...

  • La désaffectation et la vente d'un chemin rural | ref : 4451

    ou de « chemin privé » : le chemin d'exploitation assure la communication et la desserte... constitue une voie privative et dessert une propriété unique. La procédure d'aliénation des chemins ruraux... ruraux devenus inutiles ou sans intérêt pour la desserte des parcelles même si le chemin continue... n’a pas pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie (nouvel... publique préalable si la desserte et la circulation de la voie ne sont pas remises en cause...

  • Piloter l’intégration du volet commercial dans le SCOT depuis la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 | ref : 4515

    de revitalisation des centres-villes, de cohérence entre équipements commerciaux, desserte en transports (notamment... leur desserte par les transports collectifs, l’existence d’équipements collectifs et des protections... sont susceptibles d’avoir un impact significatif sur l’organisation du territoire, et notamment sur la desserte...

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  • Desserte

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  • Desserte : News

  • Compagnie maritime SNCM : comportement anticoncurrentiel | ref : article_10219

    de la SNCM dans la desserte de la Corse depuis le port marseillais lors d’un appel d’offres lancé en 2006... que « compte tenu des contraintes de l’appel d’offres en termes de desserte et de flotte requise... par conséquent incontournable, au moins pour une partie de la desserte de l’île ». En présentant une offre... l’écarter pour pouvoir préserver la continuité de la desserte maritime complète entre Marseille et la Corse...

  • Page 0 | ref : article_10219

    que « compte tenu des contraintes de l’appel d’offres en termes de desserte et de flotte requise... par conséquent incontournable, au moins pour une partie de la desserte de l’île ». En présentant une offre... l’écarter pour pouvoir préserver la continuité de la desserte maritime complète entre Marseille et la Corse...

  • Les bateaux et péniches peuvent-ils être assujettis à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères ? | ref : article_75926

    d'enlèvement des ordure ménagères (TEOM), sous réserve d'exonération pour absence de desserte..., de l'exonération pour absence de desserte par le service d'enlèvement des déchets ménagers...

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  • Desserte : Forum

  • Chemin rural | ref :

    communale. Et tant que la desserte et la circulation de la voie ne sont pas remises en cause, aucune enquête...

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