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Diagnostic de la communication dans les ressources documentaires

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Établir le diagnostic de la communication dans sa collectivité

Si « les cordonniers sont les plus mal chaussés », les chargés de communication les suivent parfois de près… et notamment en ce qui concerne le diagnostic de communication. Soumis aux contraintes…

17/07/2022

#Stratégie de communication #Évaluation (méthode)
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Établir le diagnostic de la communication dans son territoire

Qui peut prétendre connaître parfaitement son territoire ? La connaissance que nous en avons est constituée par un ensemble d’éléments objectifs (données INSEE, caractéristiques géographiques, économiques, financières, sociologiques…) et subjectifs, comme…

18/12/2011

#Opération de communication #Évaluation (méthode)
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Établir un diagnostic de sécurité

Le maire, de par ses pouvoirs de police conférés par l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, est chargé de la police municipale qui a pour objet d'assurer…

14/11/2021

#Politique de sécurité #Évaluation (méthode)
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Mettre en place la communication dans une commune nouvelle

La commune nouvelle, issue de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales, est une forme rénovée de regroupement de communes contiguës ou à l’échelle d’une communauté.…

24/06/2016

#Stratégie de communication #Commune nouvelle
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Distinguer la communication électorale de la communication institutionnelle

Anticiper le scrutin territorial est toujours important. Depuis le premier jour du sixième mois précédant l’élection (soit depuis le 1er septembre de l’année N-1), il s’avère en effet nécessaire de surveiller scrupuleusement la communication…

29/04/2021

#Communication électorale
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Établir un diagnostic financier partagé : pourquoi, comment ?

Si les contraintes financières ne doivent pas dicter le projet social du centre communal/intercomunnal d’action sociale (CCAS/CIAS), celui-ci ne peut se concevoir sans tenir compte de toutes les forces et…

25/04/2018

#Besoins sociaux #Prospective financière
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Comment annoncer un diagnostic ou pronostic grave ?

Le droit du patient d’être informé sur son état de santé posé à l’article L. 1111-2 du Code de la santé publique s’applique a fortiori dans l’hypothèse d’un diagnostic ou d’un…

11/05/2021

#Droit à l'information #Maladie
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La répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre…

Le morcellement communal français constitue l’une des raisons de gérer les rapports éducatifs entre les communes.La participation financière des communes, ou répartition intercommunale des charges de fonctionnement, est destinée à…

19/07/2023

#Coopération locale #Prospective financière
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Concevoir une communication adaptée à une petite commune (jusqu'à 10…

Pour distinguer une petite commune d’un village, c’est bien sûr le nombre d’habitants qui fait la différence, sachant que, pour l’Insee, le critère de distinction est de 2 000 habitants. Définie…

12/09/2023

#Stratégie de communication #Commune
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Décider de créer une commune nouvelle

Le législateur a donné aux élus communaux un outil qui permet à deux ou plusieurs communes contiguës de fusionner entre elles et ainsi créer une commune nouvelle appelée à se…

19/10/2023

#Commune nouvelle
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L’éco-communication : inventer une communication responsable et durable

Malgré la diversité d’actions, d’initiatives et d’outils de sensibilisation du grand public aux questions environnementales, malgré les alertes et campagnes régulières, de multiples données – à contrario – montrent qu’il…

20/12/2023

#Responsabilité sociale et environnementale #Stratégie de communication
picto amenagement-des-territoires

Tableau récapitulatif des obligations relatives aux diagnostics immobiliers contenus dans…

Ce tableau récapitule les obligations relatives aux diagnostics immobiliers contenus dans le dossier de diagnostic technique, ainsi que les sanctions encourues en cas de manquements.

25/06/2021

#Document de gestion des risques
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Nomenclature NOMADES de l’AMUE : fournitures communes, fournitures et systèmes…

La nomenclature NOMADES de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (AMUE) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.

27/12/2019

#Nomenclature achat
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Les compétences des communautés de communes

Comme tous les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les communautés de communes sont soumises aux principes jurisprudentiels de spécialité et d’exclusivité (cf. Connaître les principes de l’intercommunalité : neutralité, spécialité, exclusivité),…

30/03/2023

#Périmètre et compétences #Communauté de communes
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Le terrain commun du cimetière

Longtemps géré par le pouvoir religieux, puis administré par l’autorité municipale dès le XVIIIe siècle lorsque pour des raisons d’hygiène et de salubrité les lieux de sépulture quittent les terrains attenants…

25/01/2021

#Cimetière #Terrain commun