DIRECTIVE 2004 18 CE

La réforme des directives européennes 2004/17 et 2004/18 est lancée

Directives européennes...

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Fiche explicative relative aux accords-cadres et aux dispositions de la directive 2004/18/CE

directive 2004/18/CE... classique (ou directive 2004/18/CE) : types d’accords-cadres couverts par cette directive, modalités... Les développements de cette fiche technique sont consacrés aux dispositions de la directive...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

DIRECTIVE 2004 18 CE ?

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DIRECTIVE 2004 18 CE : actualités

DIRECTIVE 2004 18 CE : ressources documentaires

DIRECTIVE 2004 18 CE : Action sociale et solidaire

DIRECTIVE 2004 18 CE : Éducation

DIRECTIVE 2004 18 CE : Santé et sécurité au travail

  • 15 févr. 2011 - ref : sl3889491

    Pratique de la vaccination

     ses actes professionnels et l'État est responsable des accidents liés directement aux vaccinations... par la loi n o 2004-806 du 9 août 2004 , article 118 ( JO ...

  • ref : sl8529748

    Avant-propos

    , qui fait suite à l'accord interprofessionnel du 18 décembre 2000, fait aller la France (après de longues années... de résistance) dans le sens de la directive européenne 89/391/CE du conseil du 12 juin 1989 COMM......

  • 15 déc. 2005 - ref : sl3870121

    Évolution

    des enfants : pour être admis au travail, les enfants de moins de 18 ans doivent produire un certificat... de travail Directive cadre... ) Décret...

  • 20 sept. 2010 - ref : sl3877961

    Risque professionnel et entreprise

    Les disposions de la directive européenne qui ont fait l'objet d'une transposition... ( JO  du 7 janvier 1992) Transposition dans le droit français de la directive cadre... ...

  • 15 août 2009 - ref : sl3870150

    Notions de droit

    ou particulier, ou plus simplement que ces prérogatives découlent directement de règles de droit... à une personne un pouvoir direct et immédiat sur une chose. M. Dupont qui est déjà titulaire d'un droit réel......

  • 30 nov. 2013 - ref : sl3880601

    Risques microbiologiques

     prévention du risque biologique ( directive n o  90/679/CEE du 26 novembre 1990... . L' arrêté du 18 juillet 1994 TEFT9400844A fixant la liste des agents...

  • 15 janv. 2013 - ref : sl3871372

    Formation du médecin du travail

    d'années à l'organisation des études médicales restructurée sous la contrainte des directives européennes... , notamment sous la contrainte de directives européennes visant à harmoniser la formation des médecins... directement...

  • 15 déc. 2009 - ref : sl3880757

    Risques hygiène et environnement de travail

    , actions physico-chimiques naturelles et/ou artificielles, directes ou indirectes. Les polluants... et les circulations peuvent être ventilés par balayage (passage de l'air d'un local ventilé directement... atmosphérique...

  • 20 sept. 2011 - ref : sl3870580

    Droits des salariés

     faudra une relation directe de cause à effet entre les lésions de l'organisme humain et l'accident.... .   Annexe 3 ) : le médecin adresse directement, dans les 24 heures, les volets 1 et 2 à la caisse......

DIRECTIVE 2004 18 CE : Marchés publics

DIRECTIVE 2004 18 CE : Santé

DIRECTIVE 2004 18 CE : Ressources humaines

DIRECTIVE 2004 18 CE : Culture et communication

DIRECTIVE 2004 18 CE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Précisions candidat

    wk_irenehabat@gmail.com

    I.B-mpublic

    substantielles. (Articles 29 et 55 directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 et 55, 59-1, 64-1, 67-7 du CMP)....

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