Directives europeennes

  • Directives europeennes : Collectivités territoriales

  • Les subventions européennes relatives à l’emploi | ref : 2068

    sont des instruments de financement directement gérés par la Commission européenne. Ces derniers relèvent des appels...subvention européenne... Cerner les différentes actions éligibles aux aides financières européennes Les aides financières... européennes constituent un panel large de possibilités de financement. Les fonds structurels Le '>Fonds... social européen (FSE) vise à soutenir les travailleurs et entreprises en mutation, combattre le chômage...

  • Subventions européennes et coopération extérieure | ref : 2069

    . L’Union européenne entretient des relations particulières avec ses voisins directs. Cette politique vise... officiel de l’Union européenne. L’office de coopération EuropeAid (direction générale de la Communauté... Maîtriser les contours du recours aux subventions européennes en matière de coopération... extérieure Les domaines d’action de l’Union européenne en matière de coopération extérieure L’Union... européenne, par ses actions sur la scène internationale, entend promouvoir « la démocratie, l’État...

  • Fête de la musique en direct et sur le Net | ref : 1858

    . Mais surtout, ce concert en direct, en « live » diraient les plus jeunes, est filmé et mis en ligne... facilité peut poser des problèmes. La chute constante des ventes de disques est directement liée... peut avoir des incidences directes sur toutes les personnes dont la profession est liée à la création d’une œuvre musicale... pas du tout de dire ici qu’Internet peut remplacer ces sessions de musique en direct mais qu’il peut contribuer à la diffusion... depuis quelques années. De nombreux concerts sont retransmis sur Internet en direct, comme le nôtre aujourd’hui. Ainsi...

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  • Directives europeennes : Action Sociale

  • La petite enfance du point de vue des directives européennes | ref : sl2325893

    . Au regard de ces directives européennes, des priorités ont été fixées du côté français et ont conduit... et des directives européennes en matière d'égalité des sexes. Les collectivités... d'investissement dans le domaine (rapport Tabarot, Haut conseil de la famille, directives européennes..., ce qui correspond aux directives européennes en matière de planification des services petite enfance). 1... Au regard des directives européennes en matière de « conciliation de la vie familiale et de la vie...

  • Solliciter les fonds européens | ref : 0253

    fonds européen...aides européennes... Préparer un projet à réaliser avec le Fonds social européen (FSE) Le Fonds social européen (FSE... en place, etc. A noter Contactez votre préfecture de région ou votre direction régionale des entreprises... de solliciter le Fonds social européen (FSE) Une fois le périmètre de l’opération déterminé, estimez le budget...

  • Les mesures européennes dans le cadre de l’insertion | ref : 6071

    programme européen... La politique européenne – Les possibilités de financement et d’action Les orientations... stratégiques de la Commission européenne sont organisées par période, actuellement nous vivions la construction... de négociation entre les États et la Commission européenne. Programme PROGESS « PROGESS est le programme.... Fonds européen d’ajustement à la mondialisation (FEM) Ce fonds vise à soutenir les travailleurs...

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  • Directives europeennes : Éducation

  • Les sections européennes | ref : 3071

    section européenne...mention européenne... Généralités Les sections européennes existent en collège et en lycée. Au niveau du lycée... de l’inscription que l’entrée de l’élève en section européenne vaut engagement jusqu’à l’issue de la scolarité... dans l’établissement. En 2010, près de 280 000 élèves étaient scolarisés en section européenne...

  • Les programmes européens de coopération | ref : 3068

    espace européen de l’enseignement supérieur (EEES)...Programme européen d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long...Délégué académique aux relations européennes et internationales et à la coopération (DAREIC)... de Lisbonne (2000) ont introduit de nouveaux paradigmes déclinés par les États de l’Union européenne... un partenariat durable avec des établissements scolaires européens autour d’une véritable coopération éducative...

  • Le budget d’une direction de l’éducation : restauration scolaire en régie | ref : 3952

    , directement issue de l’industrie liée au coût du pétrole, pèse lourdement dans le coût de fabrication... qui sont assurées directement par le service, les fournitures administratives par exemple, des dépenses d’étude... ou prestations si les interventions relèvent directement du service. Dans certaines collectivités, les frais... et le montant des factures, et veiller à l’évolution des recettes. Les recettes sont collectées en direct... et « Fruits à l’école » en 2009. Ces programmes de l’Union européenne visent à encourager les enfants...

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  • Directives europeennes : Marchés publics

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  • Directives europeennes : RH publiques

  • Recrutement des ressortissants des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique territoriale | ref : sl6660802

    européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans un corps, un cadre... de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction... européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, autres que la France... dont les attributions ne sont pas séparables de l'exercice de la souveraineté ou comportent une participation directe... Pays membres de la Communauté européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark...

  • Droit de la fonction publique et droit communautaire | ref : sl6197497

    travail, ainsi qu'aux dispositions de la directive 79/7/CEE du Conseil européen ND... de l'applicabilité directe a été élaboré par la Cour de justice des Communautés européennes dès 1963. La théorie... européennes vient de mettre en lumière un problème juridique nouveau pour la plupart des praticiens du droit... était unique ( CJCE Cour de justice des Communautés européennes... en matière de Sécurité sociale. La Cour de justice des Communautés européennes, saisie par le Conseil...

  • Quelles sont les modalités du droit à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes ? | ref : sl2211684

    communautaire La directive 2002/73/CE du Parlement européen et du Conseil du 23... de l'Union européenne (CJUE) ainsi que les définitions issues des directives « anti...-207 . Directive 2002/73/CE du Parlement européen et du Conseil du 23... : lorsque les concours ainsi que les examens prévus aux articles 39 et 79, de catégorie C, sont organisés directement...-discrimination » ( directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 COMM-DIR_2000-43  ; directive...

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  • Directives europeennes : Santé

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  • Directives europeennes : News

  • Les directives européennes sont-elles efficaces ? | ref : article_63393

    Directives européennes... programmé de révision des directives européennes, analyse les coûts et bénéfices en vue de recenser... opérée par les directives 2004/17 et 2004/18 : les procédures européennes permettent de réaliser...Droit européen des marchés publics...La Commission européenne évalue dans un intéressant document de travail l'impact et l'efficacité...

  • Révision des directives européennes : des milliers d'amendements déposés | ref : article_75531

    Directives européennes... par la commission européenne concerne la nécessité ou non de réserver des lots d'un certain montant aux PME...

  • Marchés publics: la réforme des directives européennes est lancée | ref : article_68691

    Directives européennes... des directives européennes intéressant les marchés publics. La proposition s’inscrit dans le cadre... Marchés publics européens...La commission européenne a présenté le 20 décembre 2011 sa proposition de réforme...

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