DIRECTOIRES

Vers une mise en place rapide des directoires

une instruction du 25 février 2010 relative à la mise en place des directoires dans les établissements publics... n°DHOS/E1/2010/75 du 25 février 2010 relative à la mise en place des directoires des établissements publics...

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La nomination des membres du directoire

directoire... La décision de nomination des membres du directoire est naturellement précédée d’entretiens...

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  • Ressources documentaires

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DIRECTOIRES : Santé

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DIRECTOIRES : Établissements de santé

DIRECTOIRES : Marchés publics

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DIRECTOIRES : Action sociale et solidaire

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    DSP - Avenant de prolongation

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    , la consultation du directoire est-elle obligatoire ?... Si pour la conclusion d'une délégation de service public, la consultation préalable du Directoire...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    DSP - Avenant de prolongation

    G.Morel

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    , la consultation du directoire est-elle obligatoire ?...

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