Directs

  • Directs : Collectivités territoriales

  • Quel est le rôle de la commission communale ou intercommunale des impôts directs (CCID) ? | ref : 0318

    directs locaux ». Les commissaires doivent être inscrits sur les rôles d’imposition. Un commissaire... de la Direction générale des finances publiques sur les éléments d’évaluation, c’est cette dernière qui arrête... obligatoire la création d’une commission intercommunale des impôts directs (CIID) (article 1650 A du Code... sauf la 4e condition. Les commissaires doivent cependant être inscrits aux rôles des impositions directes locales...

  • Former les cadres des directions de l’éducation | ref : 4666

    , élèves : réussir ensemble à l’école oui… mais comment ? ». Les cadres des directions de la ville... documentaire et d’actualité Les cadres des directions de l’éducation doivent exercer une veille documentaire... à l’agent, si nécessaire en présence d’un membre de la direction des ressources humaines. En cas...

  • Intercommunalité : communiquer en direction des agents | ref : 4650

    ainsi que la perspective de l’élection directe de leurs conseillers, les intercommunalités se devront d’afficher... de la communication interne dans les collectivités locales. Les EPCI ne font pas exception. S’adresser directement... aux agents via une édition papier reste une solution privilégiée, qui permet de toucher directement... d’un livret d’accueil consistent à : associer tous les partenaires : élus, direction générale (DG...), direction des ressources humaines (DRH), agents d’accueil, service informatique, correspondants internes...

Voir plus

  • Directs : Action Sociale

  • La direction et la continuité de la fonction de direction dans un établissement d’accueil de la petite enfance | ref : sl2327383

    est nécessaire à la fonction de direction ? Qu’entend-on par « continuité de fonction de direction... enfants peuvent assurer la direction (pour plus de précisions, vous pouvez consulter le chapitre 2/2... de la partie 6 ). Selon la capacité d'acceuil des établissements, la direction peut être confiée... II attestant des compétences dans le domaine de l'encadrement ou de la direction..., les conditions de « continuité de la fonction de direction », c'est-à-dire les protocoles et procédures à mettre...

  • La petite enfance du point de vue des directives européennes | ref : sl2325893

    de congés parentaux (1992). Une directive (1996) est diffusée sur le congé parental avec des contraintes... le mieux de ces directives. La période de 2000 à 2005 Cependant, c'est la période... fait preuve de renforcement des directives amorcées précédemment. Le but était pour l'année 2010 d'atteindre.... Au regard de ces directives européennes, des priorités ont été fixées du côté français et ont conduit... et des directives européennes en matière d'égalité des sexes. Les collectivités...

  • Le rôle des membres de la direction dans le management de la qualité et l'évaluation | ref : sl3240332

    public autonome, public territorial, associatif , la démarche qualité incombe directement... à la direction de l'établissement, c'est-à-dire dans la majorité des cas au seul directeur qui n'a pas forcément... de direction au service de la qualité L'équipe de direction d'un EHPAD peut prendre des formes.... Le médecin coordinateur doit faire partie de l'équipe de direction, et donc consacrer un certain temps... » les soins, et à se situer comme collaborateurs de la direction. Le poids du passé...

Voir plus

  • Directs : Éducation

  • Former les cadres des directions de l’éducation | ref : 4666

    , élèves : réussir ensemble à l’école oui… mais comment ? ». Les cadres des directions de la ville... documentaire et d’actualité Les cadres des directions de l’éducation doivent exercer une veille documentaire... à l’agent, si nécessaire en présence d’un membre de la direction des ressources humaines. En cas...

  • Le budget d’une direction de l’éducation | ref : 0656

    Elles sont réparties par nature et estimées en fonction des résultats des exercices précédents et des directives... scolaire fait l’objet d’une '>fiche spécifique. Le personnel Souvent gérée par la direction... L’enveloppe globale gérée par la direction de la communication attribue un montant annuel généralement après...

  • La direction de l’éducation et l’action sportive municipale | ref : 0911

    des lieux est indispensable. Il est crucial de se rapprocher de la direction des sports... directement ; des écoles pour connaître leur pratique dans le domaine de l’éducation physique et sportive (EPS... et communiqué à la direction de l’éducation afin d’avoir cette vision globale. Différencier la place... des activités sportives lors des temps périscolaires Souvent pilotés au sein des directions de l’éducation,... bien ici d’animation, et la direction de l’éducation doit en être garante. Il faut aussi prêter attention au travail...

Voir plus

  • Directs : Marchés publics

Voir plus

  • Directs : RH publiques

  • Calculer les coûts directs et indirects des accidents de service et des maladies professionnelles | ref : 5971

    directs et les coûts indirects. Les coûts directs Ils correspondent aux frais que la collectivité.... Les frais directs sont ainsi facilement identifiables et calculables. Les coûts indirects... entre 3 et 5 fois supérieure à celle des frais directs : lorsque vous dépensez 1 € en frais... directs, vous dépensez donc entre 3 et 5 € en frais indirects. Chiffrer les coûts directs... L’intégralité du coût direct des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) (indemnités...

  • Identifier les coûts directs et indirects d’un accident de service et d’une maladie professionnelle | ref : 2263

    coûts directs... Chiffrer les coûts directs d’un accident de service et d’une maladie professionnelle Un agent... médicaux et frais directement entraînés par l’accident. Entreront donc dans la catégorie des coûts directs... à l’agent pendant la durée de son arrêt (arrêt initial et rechute le cas échéant) constitue un coût direct... médicaux Autre coût direct pour la collectivité : la prise en charge, au titre de l’accident...

  • Liste des emplois de direction selon strate démographique et type de collectivité | ref : dtou2112

    Emplois de direction... Ce tableau peut vous aider à repérer les seuils de création d’emplois de direction, en fonction...

Voir plus

  • Directs : Santé

  • Les directives anticipées | ref : 4903

    directives anticipées... Connaître les titulaires du droit de rédiger des directives anticipées Article L. 1111-11... du Code de la santé publique « Toute personne majeure peut rédiger des directives anticipées... simple : dire que le recours aux directives anticipées est ouvert aux personnes majeures revient... du droit de rédiger des directives anticipées par transposition des principes contenus à l’article...

  • Respect des directives hiérarchiques et refus d’exécution d’ordres illégaux | ref : 3473

    hiérarchique direct de l’agent ; l’agent n’est théoriquement pas tenu d’obéir à un ordre venant... d’un supérieur dont il ne relève pas directement, sauf si ce dernier dispose d’une délégation fonctionnelle... syndicaux afin qu’ils entreprennent une action et avertissent eux-mêmes la direction de l’établissement...

  • Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière | ref : 3458

    personnels de direction... statistique et une cellule de communication sont rattachées à la direction générale. Pour l’exercice... statutaire et le développement des ressources humaines des personnels de direction de la Fonction publique... que la gestion des personnels de direction et celle des praticiens hospitaliers sont différenciées. Les missions... de la Santé, la gestion statutaire et le développement des ressources humaines des personnels de direction...

Voir plus

  • Directs : News

  • Le détachement dans le corps des personnels de direction | ref : article_80444

    Corps des personnels de direction... d’accès au corps des personnels de direction par la voie du détachement. Les modifications récentes... portées au décret statutaire des personnels de direction ont fait évoluer les modalités d'accueil... décembre 2012 - Personnels de direction : Détachement et intégration dans le corps pour l'année...

  • MAPA : la consultation directe n'est pas toujours suffisante | ref : article_76233

    La consultation directe de trois organismes d'aide à la recherche de médecins ne permet...

  • Une prime pour les personnels de direction | ref : article_75210

    Personnels de direction... des personnels de direction d'être concernés par la mise en place d'une indemnité de fonctions... de fonctions, de responsabilités et de résultats des personnels de direction des établissements d'enseignement... d'établissement chargés soit de la direction administrative et pédagogique, soit de la direction administrative... des personnels de direction des établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministère chargé...

Voir plus

  • Directs : Forum

Voir plus