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discotheques dans les ressources documentaires

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Modèle de lettre de réponse à une demande de dérogation…

Cet outil propose un modèle de lettre de réponse du maire à une demande de dérogation aux heures de fermeture présentée par un exploitant de discothèque.

11/06/2020

#Maire #Police administrative

Promotion de l’opération « Capitaine de soirée » à l’occasion…

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’ouverture d’une discothèque dans sa commune. Profitant de l’inauguration de cette nouvelle entreprise, le maire promeut l’opération « Capitaine de soirée ». C’est…

09/05/2011

#Discours #Sécurité routière

Modèle de transmission au préfet d’une demande de dérogation aux…

Ce modèle de transmission par le maire au préfet d’une demande de dérogation aux heures de fermeture présentée par un exploitant de discothèque est à adapter selon vos besoins.

11/06/2020

#Maire #Police administrative

Permis d’exploitation

Ce permis d’exploitation (Cerfa n° 14407*03) concerne tous les commerçants qui vendent de l’alcool pur qu’il soit consommé dans leur établissement, autrement dit il concerne tous les propriétaires de bar, restaurant,…

07/02/2019

#Débit de boisson

Respecter la réglementation en matière de niveau sonore

Le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 a durci la réglementation en matière de niveau sonore et de prévention des risques auditifs dans les lieux musicaux. Il détaille un ensemble de…

17/11/2017

#Loi et réglementation #Nuisances sonores

Les pouvoirs de police du maire : les troubles de voisinage

Alors que le « vivre-ensemble » suscite des débats de plus en plus passionnés, le maire et, lorsqu’elle existe, la police municipale se trouvent souvent en première ligne en cas…

30/08/2023

#Maire #Police administrative

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