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dispositif-hygiene-et-securite dans les ressources documentaires

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Les dispositifs relais

Les dispositifs relais regroupent trois structures qui poursuivent des objectifs comparables au niveau du collège (exceptionnellement au niveau lycée) : les classes relais (1999), les ateliers relais (2002) et les…

02/07/2020

#Élève à besoins particuliers
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Dispositifs médicaux EU

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux définit des règles concernant la mise à disposition sur le marché ou la…

13/11/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
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Traçabilité des dispositifs médicaux

La matériovigilance comporte, pour les dispositifs médicaux dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la Santé, sur proposition du directeur général de l’Agence nationale de sécurité…

15/03/2013

#Traçabilité #Dispositif médical
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Recruter par mise à disposition

La mise à disposition n’est pas une position administrative comme le détachement, mais une simple modalité de la position normale d’activité, ce qui lui confère un caractère bien particulier dans…

24/01/2017

#Mise à disposition #Recrutement
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Mettre à disposition des agents auprès d’autres employeurs

Association de quartier, commune voisine, hôpital ou encore grande entreprise de réseau : toutes ces structures peuvent accueillir certains de vos agents par voie de mise à disposition individuelle. Une collectivité…

02/05/2023

#Gestion administrative #Mise à disposition
picto institutions-et-administration-territoriale

La mise à disposition à des associations de biens appartenant…

Cette fiche détaille les conditions dans lesquelles un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut mettre à disposition d’une association un bien public. En plusieurs étapes, cette fiche permet une…

08/12/2019

#Association #Domaine public #EPCI
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Mettre en œuvre le dispositif « argent de poche »

Le dispositif argent de poche, créé dans les années 1980, est rattaché au programme Ville-Vie-Vacances. Dans le cadre d'une mission citoyenne et responsabilisante, au bénéfice d'une commune pendant la période…

07/12/2020

#Projet d'insertion #Jeune #Éducation prioritaire #Projet éducatif
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Encadrer la responsabilité du manager en matière d’hygiène et sécurité

 Votre collectivité fait de la responsabilité managériale un élément clé de la politique de prévention hygiène et sécurité.Vous venez de recruter un nouveau chef de service. Celui-ci s’inquiète des moyens…

26/04/2022

#Responsabilité des fonctionnaires #Santé et sécurité au travail
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Affecter un élève en dispositif relais

Les dispositifs relais regroupent trois structures qui poursuivent des objectifs comparables au niveau du collège : les classes relais (1999), les ateliers relais (2002) et les internats relais (2013). Il s’agit…

18/09/2014

#Élève à besoins particuliers #Absentéisme scolaire
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L’application des règles spécifiques à l’hygiène des agents au sein des collectivités territoriales

À l’instar des employeurs privés, les autorités territoriales doivent mettre à disposition de l’ensemble des agents territoriaux les moyens et les installations nécessaires afin que ces derniers puissent assurer leur…

08/10/2020

#Loi et réglementation #Hygiène
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Optimiser le dispositif local d’accompagnement (DLA) dans les associations d’aide à la personne

Face aux mutations profondes que connaît le monde associatif, les associations expriment de forts besoins en accompagnement. Pour répondre à ces enjeux, le dispositif local d’accompagnement (DLA) est le premier…

21/06/2020

#Association #Économie sociale et solidaire
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Définition des dispositifs médicaux

Les dispositifs médicaux, qui sont des instruments, appareils, équipements, produits destinés à être utilisés chez l’homme à des fins médicales, sont définis aux articles L. 5211-1 et R. 5211-2 à R. 5211-6 du…

15/03/2013

#Dispositif médical
picto services-a-la-population

Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture…

Le quart d’heure de lecture qui vise à promouvoir la lecture dans un cadre collectif en laissant la liberté de choix à chaque lecteur est passionnant dans sa mise en…

19/09/2019

picto sante

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro EU : mandataires, importateurs,…

La réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux vient d’être profondément révisée et sera mise en place progressivement d’ici trois ans pour les dispositifs médicaux et cinq ans pour les dispositifs…

18/03/2018

#Loi et réglementation #Mandataire #Normes et labels #Dispositif médical
picto services-a-la-population

Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?

Si l’annonce en juin 2020 d’un été « apprenant » par le gouvernement, en réponse aux enjeux de la crise sanitaire, a surpris les acteurs éducatifs (autant du champ de l’animation, de l’école…

14/02/2021

#Projet éducatif #ALSH