dispositif-hygiene-et-securite
dispositif-hygiene-et-securite dans l'actualité
-
Article
Évolution des dispositions relatives à l'hygiène, la sécurité et la médecine préventive…
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail… -
Article
Fonction publique territoriale : un nouveau dispositif de formation pour les membres…
Le CNFPT a conçu un nouveau dispositif de formation dédié aux membres des Comités d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). -
Article
Améliorer le dispositif national de surveillance de la qualité de l’air
Un récent arrêté vise à assurer la fiabilité des données produites par le dispositif national de surveillance de la qualité de l’air et… -
Article
Modification du dispositif de contrôle de la tarification à l'activité des établissements…
Un texte récent modifie le dispositif de contrôle de la tarification à l'activité des établissements de santé et fixe de…
dispositif-hygiene-et-securite dans les ressources documentaires
Les dispositifs relais
02/07/2020
Dispositifs médicaux EU
13/11/2017
Traçabilité des dispositifs médicaux
15/03/2013
Recruter par mise à disposition
24/01/2017
Mettre à disposition des agents auprès d’autres employeurs
02/05/2023
La mise à disposition à des associations de biens appartenant…
08/12/2019
Mettre en œuvre le dispositif « argent de poche »
07/12/2020
Encadrer la responsabilité du manager en matière d’hygiène et sécurité
26/04/2022
Affecter un élève en dispositif relais
18/09/2014
L’application des règles spécifiques à l’hygiène des agents au sein des collectivités territoriales
08/10/2020
Définition des dispositifs médicaux
15/03/2013
Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture…
19/09/2019
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro EU : mandataires, importateurs,…
18/03/2018
Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?
14/02/2021
Une offre pour chaque métier
Les + vus
19/03/2024
Lutte contre les arrêts de maladie ordinaire dans la fonction ...
13/03/2024
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
18/03/2024
Premiers états des lieux pour la réforme des retraites
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
21/03/2024
Peut-on payer des congés annuels non pris par un fonctionnaire avant ...