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eclairage dans les ressources documentaires

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L’éclairage des lieux de travail

Un mauvais éclairage peut occasionner fatigue visuelle, altération de la vue, inconfort, et être à l’origine d’accidents et d’arrêts de travail. Avant de changer les éclairages ou de prendre la…

14/12/2016

#Risque professionnel #Organisation de travail
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Gérer le service de l’éclairage public

La gestion de l’éclairage public nécessite une parfaite connaissance du patrimoine que compose l’ensemble des installations situées sur le territoire de la collectivité ainsi qu’une bonne coordination entre la collectivité…

16/06/2019

#Réseaux de fluides #Énergie #Gestion en régie #Pollution #Police de la voie publique
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La compétence liée à l’éclairage public

L’éclairage public constitue un service public à caractère administratif financé via les impôts locaux, et non un service public industriel ou commercial qui serait alors en tout ou partie à…

20/07/2017

#Domaine public #Périmètre et compétences
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Choisir un éclairage public responsable

Les technologies disponibles permettent aux collectivités de développer une politique visant un éclairage responsable tout en appliquant un principe fondamental : « Éclairer juste », à savoir : Quand il faut : la nuit, ce…

26/02/2014

#Bâtiment et équipement publics
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Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport,…

Enjeux économiques : la consommation d’éclairage extérieur, environ 5 TWh, ne représente que 1 % de la production totale d’électricité en France, mais correspond à 48 % des consommations d’électricité…

06/09/2019

#Efficacité énergétique #Achat durable
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Cadre de rédaction d’un « CCTP Diagnostic en éclairage public…

Grâce à cet outil, vous allez pouvoir rédiger le CCTP nécessaire à un appel d’offres pour vous faire accompagner par une AMO dans l’établissement d’un diagnostic de votre éclairage public…

26/02/2014

#Bâtiment et équipement publics
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Les atouts et les difficultés selon les éclairages cliniques

Certaines difficultés relationnelles ou de comportement à la maison ou au sein de l’établissement scolaire, rencontrées par un nombre important d’enfants ou adolescents, intellectuellement précoces, peuvent être mises en lien…

23/11/2015

#Élève à besoins particuliers #Projet éducatif
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Les atouts et les difficultés selon les éclairages scientifiques actuels

Certaines difficultés d’apprentissage, rencontrées par un nombre important d’enfants ou d’adolescents, intellectuellement précoces, s’expliquent par des différences dans le fonctionnement neurophysiologique de leur cerveau. Il s’agit donc d’une organisation neuro-fonctionnelle…

23/11/2015

#Élève à besoins particuliers #Projet éducatif
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Distinction « actes usuels et non-usuels » : l’éclairage de…

Le Code civil ne définissant pas la notion d’« acte usuel », la jurisprudence a progressivement déterminé les actes pouvant être qualifiés d’usuels et ceux qui n’entraient pas dans cette catégorie.

28/01/2019

#Vie scolaire #Contentieux #Loi et réglementation
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Convention avec un prestataire pour la fête du 14 Juillet

L’objet de cette convention est la définition des engagements entre les deux parties et modalités de règlement pour les prestations de location et d’installation d’un podium roulant, de sonorisation, d’éclairage…

04/05/2011

#Fête #Convention
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Clauses de développement durable pouvant être mentionnées dans les pièces…

Cette fiche liste quelques exemples de préconisations à mentionner dans le cahier des clauses techniques particulières, le cahier des clauses administratives particulières, le règlement de la consultation et l'acte d'engagement…

06/09/2019

#Efficacité énergétique #Achat durable
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Le travail dans les égouts et en environnements confinés

Les milieux confinés représentent des dangers importants pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils figurent parmi les plus accidentogènes, car les conditions de pollution de l’air, d’éclairage, d’exiguïté,…

20/09/2017

#Loi et réglementation #Risque professionnel
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Déclaration de sous-traitance (DC4) – Notice explicative

Cette notice explicative du formulaire DC4, à jour du Code de la commande publique, apporte des éclairages sur la manière de renseigner le formulaire.(Source : ministère de l’Économie et des…

06/03/2024

#Sous-traitant #Appel d'offres
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Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment…

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’un immeuble de logements « basse consommation », conçu pour minimiser tous les besoins énergétiques : chauffage, eau chaude sanitaire, éclairage, ventilation, etc.…

09/05/2011

#Inauguration #Discours
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Délivrer les autorisations de conduite

Votre agent conduit un chariot automoteur pour manutentionner des marchandises et charger et décharger un camion, un tracteur pour assurer les travaux d’entretien des espaces verts, une nacelle pour les…

08/12/2011

#Moyen de transport #Formation