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ecologie dans les ressources documentaires

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Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et…

Créé en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 (art. 124) dans l’Inventaire national du patrimoine…

19/09/2022

#Gouvernance territoriale #Site protégé
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Inauguration d’une station d’épuration écologique

Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’une station d’épuration écologique. À cette occasion, il pourra présenter le nouveau procédé dont est doté ce type de station d’épuration. Car…

18/12/2012

#Inauguration #Discours
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Le contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

Le contrat (territorial) de relance et de transition écologique (CRTE) est proposé par l’État pour accompagner chaque territoire dans un projet de relance et de transition écologique à court, moyen…

15/04/2021

#Revitalisation territoriale #Protection de l'environnement
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Tenir compte des dispositifs écologiques dans les autorisations d’urbanisme

En vue d’encourager le déploiement de dispositifs écologiques, afin notamment de lutter contre le réchauffement climatique, le législateur a progressivement intégré des mesures destinées à encourager, voire forcer, le développement…

27/04/2020

#Préemption #Espace Naturel Sensible #Piloter une opération d'aménagement #L'urbanisme et la construction au service du…
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Mettre en œuvre la transition écologique en milieu hospitalier

La loi n° 2015-992 du 17 août 2015 fixe les objectifs en matière de transition énergétique avec une réduction des émissions de gaz à effet de serre de 40 % à l’horizon 2030…

11/06/2023

#Développement durable #Management #Établissement de santé
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Exemple de protocoles dans le cadre d’un nettoyage écologique

Grâce à cet exemple, que vous adapterez au contexte de votre collectivité, vous pourrez rédiger les protocoles de mise en œuvre d’un nettoyage écologique au sein de votre collectivité.

02/12/2015

#Bâtiment et équipement publics
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Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les…

De plus en plus d’initiatives écologiques apparaissent dans des structures médico-sociales telles que les crèches. Car parents et professionnels de la petite enfance prennent conscience de la toxicité de l’environnement…

24/04/2016

#Crèche #Développement durable
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Liste des référentiels officiels de qualité écologique des jeux et…

Ce tableau, qui recense les référentiels officiels de qualité écologique des jeux et jouets, précise également quelles sont les catégories de produits couvertes par ces référentiels.

21/07/2019

#Structure d'accueil de la petite enfance #Achat durable
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Du contrat de ruralité au contrat de relance et de…

Sur près de 67 millions de Français, 20 % d’entre eux vivent dans une commune rurale, et près de 5 % de cette même population française vit dans des communes rurales isolées,…

03/05/2022

#Revitalisation territoriale #Zone de revitalisation rurale
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Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité écologique…

Ces questionnaires relatifs à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recensent toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats : emballage écologique, ingrédients naturels, existence de conservateurs…

05/09/2019

#Hygiène #Achat durable
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Semaine européenne de la réduction des déchets - Journée de…

Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne de la réduction des déchets. Il s’agit…

05/09/2011

#Gestion et traitement des déchets #Discours
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés : au site (situation géographique, moyens de transport) ; au bâtiment (gestion écologique, qualité de l’air intérieur, accessibilité…

25/03/2018

#Achat durable #Marché de services
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Intégrer dans un marché public de couches lavables pour bébé…

Comme indiqué dans la fiche concernant les changes complets écologiques jetables, les couches pour bébé présentent des enjeux forts sur le plan sanitaire et sur le plan écologique.L’alternative la plus…

05/09/2019

#Hygiène #Achat durable
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Mise en place de composteurs collectifs

À l’occasion de l’inauguration d’un composteur collectif dans sa commune, un maire rappelle l’engagement de sa municipalité dans la voie de la responsabilité écologique. S’il situe l’étape du compostage en…

10/05/2011

#Tri des déchets #Discours
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Savoir intégrer le développement durable dans ses achats

Le contexte juridique est de plus en plus favorable à l’insertion d’aspects sociaux et environnementaux au sein de la commande publique, principaux leviers de ce que l’on nomme « achat responsable ».…

19/11/2023

#Responsabilité sociale et environnementale