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Quel est l'effet redistributif des aides à la famille ?
Les familles nombreuses et les parents isolés sont les principaux bénéficiaires de l'effet redistributif des aides à la famille et… -
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PPCR : quels effets sur les pensions de la fonction publique ?
Un rapport du Sénat publié en novembre 2016 analyse les effets du protocole sur la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations (PPCR), sur les pensions de la fonction publique. -
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Anticipant l'effet TGV, Rennes se métamorphose
Un palais des congrès qui fait du neuf avec du vieux, une deuxième ligne de métro... Bientôt à moins d'une heure et demie de Paris, Rennes profite de l'effet… -
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FPH : simulez les effets du Ségur sur votre propre rémunération
La Fédération hospitalière de France (FHF) a développé un simulateur pour visualiser les effets du Ségur sur la rémunération des agents de la fonction publique hospitalière.
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Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (Beges)
15/06/2023
Qui fait un signalement d’effet indésirable d’un médicament ?
14/03/2013
Maîtriser les règles d’établissement de la filiation par l’effet de…
08/05/2014
Effets de l’approbation du PLU
09/10/2022
L’effet du blâme et de la louange
21/05/2015
La prise en compte des émissions de gaz à effet…
19/11/2023
Admettre des fournitures ou prestations : principes, modalités, effets
22/05/2023
Déclaration d’effet indésirable susceptible d’être dû à un médicament
11/02/2014
Réguler les effets de groupe ou les phénomènes de bande
27/05/2013
Le régime fiscal et les effets juridiques des ZAC
24/04/2019
Conjurer l’effet Pygmalion
20/06/2014
Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets
24/09/2015
Les 3 scopes d’un bilan d’émissions de gaz à effet…
18/12/2023
Recourir à une police d’assurance : types de garanties, procédure…
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