Egalite

  • Egalite : Collectivités territoriales

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  • Egalite : Action Sociale

  • L'Europe | ref : sl5555585

    qu'elle met en œuvre dans le cadre de ses politiques d'aide à l'emploi, à l'égalité des chances ou aux zones...

  • L'analyse des besoins des usagers : un outil pour améliorer l'accueil et l'accompagnement des usagers | ref : sl6275667

    sur un pied d'égalité ou, tout au moins, d'obtenir plus d'égalité. Elle s'oppose à l'uniformité...

  • La reconnaissance politique du handicap | ref : sl2345598

    du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté... et l’égalité d’accès à l’emploi. Comment les personnes handicapées sont-elles prises en charge... SANX0300217L pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté...'est ce qui conduisit à l'adoption de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances... février 2005 reposent sur le principe de non-discrimination. Elle vise à garantir l'égalité des droits...

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  • Egalite : Éducation

  • Égalité des chances et politiques d’excellence | ref : 2919

    égalité des chances... à l’égalité des chances en s’adressant aux 200 lycées des 215 quartiers prioritaires qui concentrent... l’égalité des chances par l’engagement des élèves dans des parcours scolaires ambitieux (cf. '>Éducation... leur projet dans la mise en œuvre de la charte pour l’égalité des chances dans l’accès aux formations... pour l’égalité des chances dans l’accès aux formations d’excellence). Parmi les objectifs poursuivis :...

  • Le débat : égalité des chances ou discrimination positive ? | ref : dtou2852

    égalité des chances... Cet outil peut vous être utile pour comprendre les enjeux du débat sur l’égalité des chances...

  • Favoriser l’égalité des chances dans le domaine de l’éducation : que dit la loi ? | ref : 0732

    égalité des chances... Les origines du concept L’idéal politique de l’égalité – au sens où l’on peut l’entendre... en France – correspond à l’idéal républicain issu de 1789. Il s’agit de l’égalité devant la loi... de permettre l’égalité entre les citoyens. Cependant, s’il est vrai en France que le caractère obligatoire... et gratuit de l’école publique assure l’égalité d’accès à l’éducation, les pouvoirs publics ont pris...

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  • Egalite : Marchés publics

  • Organiser la négociation avec les candidats (y compris le compte rendu de négociation) | ref : 0137

    , la mutabilité des offres doit être encadrée afin de conserver l’égalité de traitement entre les candidats... d’un aménagement des offres et non d’un bouleversement. Négociation et principe de l’égalité de traitement... des candidats Le principe de l’égalité de traitement des candidats (art. 1er du CMP) s’applique à la procédure... de négociation. A noter L’égalité de traitement des candidats implique que les mêmes conditions... des offres est indispensable au respect du principe d’égalité de traitement des candidats. Le pouvoir...

  • Délimiter les éléments de votre marché public que vous pouvez négocier | ref : 0136

    égalité de traitement... aux candidats l’égalité de traitement tout au long de la procédure ; veiller à l’intangibilité... des offres dans les marchés publics doit être encadrée afin de conserver l’égalité de traitement.... Par contre, le principe d'égalité de traitement des candidats impose que cette demande de régularisation...

  • Définir vos besoins en recourant à des spécifications techniques | ref : 0049

    une atteinte au principe d'égalité. Les normes exigées peuvent être supérieures à celles en vigueur... atteinte à l’égalité des candidats. Vous ne pouvez pas mentionner une marque, un brevet, un type..., n° 257545 : «le principe d’égalité entre les candidats n’est pas respecté lorsque le règlement...

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  • Egalite : RH publiques

  • Quelles sont les modalités du droit à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes ? | ref : sl2211684

    de promouvoir l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique territoriale..., avec l'accord de celle-ci. Égalité en matière de rémunérations... : Le principe d'égalité peut également s'appliquer en vertu du droit communautaire. C'est ainsi que, tirant... de l'égalité des rémunérations, en excluant du bénéfice de la bonification pour enfant entrant dans le calcul...

  • Peut-on publier une annonce pour recruter exclusivement un homme ou une femme ? | ref : sl2211247

    . La sélection des candidats doit préserver l'égalité des chances de chaque candidat. La femme enceinte... et sanctions  : L'obligation de respecter l'égalité des sexes est sanctionnée par les articles 225-2... à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes établit qu'aucune distinction, directe ou indirecte...

  • La lutte contre les discriminations dans la fonction publique | ref : sl8438426

    d'égalité entre les agents ; il diffère de la relation contractuelle qui lie un salarié du secteur privé... du principe d'égalité. Un corpus spécifique De fait, alors même... de la carrière des agents publics de telle manière que l'égalité entre eux soit assurée aux différentes étapes...). Au cours de la carrière , prévaut le principe de l'égalité de traitement entre fonctionnaires... d'égalité. La Cour de justice des communautés européennes (désormais Cour de justice de l'Union européenne...

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  • Egalite : Santé

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  • Egalite : News

  • Renforcer l'égalité entre les femmes et les hommes | ref : article_79871

    Égalité professionnelle...Le gouvernement instaure un Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes... : le premier pour créer un Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, le second... interministériel aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes du 30... des droits des femmes : vers une société de l'égalité réelle ». Le premier décret...

  • Tribune pour une « égalité réelle dès l'école » | ref : article_73229

    Egalité des chances... proposent la création d'un label égalité des chances « association référent égalité des chances... pour l'égalité » pourrait être mise en place. Elles regrettent en effet que ces deux mondes...

  • Promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes | ref : article_8861

    Égalité professionnelle... d'égalité entre les femmes et les hommes, notamment au sein de l'entreprise. La ministre... juin, une communication relative « aux mesures envisagées pour mettre l'égalité... discutera, avec les partenaires sociaux, « des conditions permettant l'égalité réelle et effective... de « conférences de l'égalité ». Najat Vallaud-Belkacem souhaite établir un plan d'action déclinant...

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  • Egalite : Forum

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