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election-ctp dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Communiquer sur les élections européennes

Les élections européennes permettent aux citoyens européens de désigner leurs représentants au Parlement européen : les députés européens, aussi appelés eurodéputés. Les prochaines élections européennes auront lieu dans les 27 États…

20/12/2018

#Communication électorale
picto culture-et-communication

Sécuriser sa communication institutionnelle en vue des élections départementales

Les prochaines élections départementales françaises doivent se tenir en juin 2021, simultanément avec les élections régionales. Le scrutin est organisé au suffrage majoritaire à deux tours, les conseils sont renouvelés en…

29/04/2021

#Communication électorale #Légalité des actes
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Compenser les travaux d’élection

Le maire souhaite faire appel aux agents de la commune pour participer au déroulement des opérations d’élection (tenue des bureaux de vote, par exemple). S’il s’agit de travaux supplémentaires effectués…

14/02/2022

#Heures supplémentaires #Gestion de la paie
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Note explicative sur les modalités des élections des élèves

Ce document montre que le CPE est un acteur incontournable de la démocratie scolaire et un pivot central de la communication pour faire vivre les élections des délégués. Cette note…

29/05/2022

#Élève #Vie scolaire
picto culture-et-communication

Communiquer à la veille des élections locales

L’intérêt des collectivités publiques est naturellement de communiquer sur leurs différentes activités. Cet intérêt ne s’éteint pas à la veille des élections, même en cas de candidature de l’élu sortant.…

27/03/2014

#Campagne électorale #Opération de communication
picto culture-et-communication

Anticiper et maîtriser sa communication en vue des élections

Les élections municipales sont programmées les 15 et 22 mars 2020.Les maires sortants et les candidats à l’alternance sont dans les « starting block ». Aucune disposition ne contraint le maire à…

24/09/2019

#Stratégie de communication #Communication électorale
picto institutions-et-administration-territoriale

Organiser les élections des représentants du personnel au sein des…

L’année 2022 sera marquée par les élections des représentants du personnel dans les trois instances du dialogue social que sont le comité social territorial (CST), la commission consultative paritaire (CCP) et…

17/03/2022

#Scrutin #Représentants du personnel
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment préparer l’élection municipale ?

Moment fort de la vie de la commune, l’organisation d’une élection municipale présente un enjeu majeur pour les candidats et leurs équipes politiques, mais aussi pour les fonctionnaires chargés d’en…

15/01/2014

#Période électorale #Commune
picto education

Organiser les élections des délégués

Si c’est l’élection des délégués qui, chaque année et dans chaque classe de la 6e aux classes post-baccalauréat, reste la base du système représentatif des élèves dans les EPLE, d’autres…

27/04/2017

#Élève #Démocratie participative
picto services-a-la-population

Déclarer sa candidature aux élections municipales

La loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires a largement modifié les modalités de candidature au scrutin municipal. Ces…

20/02/2020

#Candidature électorale
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Les élections de la commission médicale d’établissement

Les élections de la commission médicale d’établissement (CME) représentent un temps fort de la démocratie hospitalière. En effet, tous les 4 ans, les membres de la communauté médicale élisent leurs représentants…

13/06/2021

#Élections #Établissement de santé
picto sante

Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière

Le contexte social et réglementaire a évolué depuis les dernières élections professionnelles de 2014 et, à l’heure où des milliers d’établissements publics de santé s’apprêtent à organiser la prochaine échéance…

02/03/2022

#Élections #Fonction publique hospitalière #Représentants du personnel #Organisation syndicale
picto culture-et-communication

Sécuriser sa communication institutionnelle en vue des élections régionales

Depuis le 1er janvier 2016, la nouvelle carte des régions est en vigueur sur tout le territoire. Le nombre de régions métropolitaines est passé de 22 à 13. S’y ajoutent 5 régions ultramarines…

29/04/2021

#Communication électorale #Région
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L’organisation des élections au CVL

Les élections des représentants des élèves au CVL sont relativement complexes puisque, d’une part, tous les élèves sont électeurs et éligibles et que, d’autre part, trois représentants des élèves sont…

21/12/2015

#Démocratie participative
picto services-a-la-population

Contester une élection municipale

Lors des élections municipales, il arrive que certaines illégalités surviennent et que les résultats de celles-ci soient mis en cause. Or, il est indispensable de connaître la procédure permettant de…

16/09/2014

#Contentieux électoral #Recours en contestation de validité