Élections présidentielles 2012 : le taux d'abstention est en hausse | En cours
Si l'élection présidentielle est l'élection qui suscite le plus d'intérêt, l'abstention au 1er
Présidentielles : les propositions de la PEEP en matière d'éducation | En cours
Dans le cadre des élections présidentielles, la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) interpelle les candidats et leur fait six propositions
Près d'1,3 million d'électeurs inscrits sur les listes électorales à Paris | En cours
électeurs ont été recensés par le service des élections de la ville de Paris au 1er ... Par ailleurs, depuis l'élection présidentielle de
Montant de l’IFCE pour les élections présidentielles, législatives, cantonales, municipales, européennes et les référendums Le crédit global est égal à la valeur maximale de l’indemnité forfaitaire mensuelle pour travaux supplémentaires des attachés territoriaux, multipliée par le nombre de
Champ d'application Elles s'appliquent aux agents publics candidats aux élections présidentielles législatives, sénatoriales, régionales, cantonales et municipales, ainsi qu'à l'élection au Parlement européen
Les mandats nationaux Rien n’interdit à un fonctionnaire de se présenter aux élections législatives, sénatoriales et présidentielles, sauf à ne pas remplir les conditions imposées à tous les candidats (âge, résidence, nationalité, casier judiciaire ... Les mandats locaux Les fonctionnaires
Montant de l’IFCE pour les élections présidentielles, législatives, cantonales, municipales, européennes et les référendums Le crédit global est égal à la valeur maximale de l’indemnité forfaitaire mensuelle pour travaux supplémentaires des attachés territoriaux, multipliée par le nombre de
Champ d'application Elles s'appliquent aux agents publics candidats aux élections présidentielles législatives, sénatoriales, régionales, cantonales et municipales, ainsi qu'à l'élection au Parlement européen
La campagne des élections présidentielles conduira-t-elle, d’ici 2007, à questionner les fondements de notre système de protection sociale ... élections présidentielles
L'espoir de rompre avec cette ségrégation sociale a été particulièrement ressenti en 1981 après la victoire de la gauche aux élections présidentielles ... de façon tout aussi démonstrative, la rupture que connaît la France est illustrée par ce fait unique dans l'histoire politique où l'extrême droite
Le nombre de sièges attribués à chaque association est proportionnel à leur degré de représentativité, apprécié en fonction du nombre de voix obtenues dans le département lors des élections des parents d’élèves dans les instances représentatives des écoles et des EPLE ... Remarque
Sur ce point précis, deux actions spécifiques prennent en charge cet objectif : l’une dans le cadre de la politique de la ville (les CLAS, contrats locaux d’accompagnement à la scolarité), l’autre en application du programme présidentiel des élections 2007 (« les orphelins de 16 heures »), dans le
Montant de l’IFCE pour les élections présidentielles, législatives, cantonales, municipales, européennes et les référendums Le crédit global est égal à la valeur maximale de l’indemnité forfaitaire mensuelle pour travaux supplémentaires des attachés territoriaux, multipliée par le nombre de
Champ d'application Elles s'appliquent aux agents publics candidats aux élections présidentielles législatives, sénatoriales, régionales, cantonales et municipales, ainsi qu'à l'élection au Parlement européen
Les mandats nationaux Rien n’interdit à un fonctionnaire de se présenter aux élections législatives, sénatoriales et présidentielles, sauf à ne pas remplir les conditions imposées à tous les candidats (âge, résidence, nationalité, casier judiciaire ... Les mandats locaux Les fonctionnaires
La date elle-même n'était pas indifférente, puisque ce document avait été signé la veille du second tour des élections présidentielles, dans les derniers jours au cours desquels le gouvernement d'Édouard Balladur expédiait les affaires courantes
Depuis la formation du gouvernement Fillon, à la suite des élections présidentielles et législatives du Printemps 2007, le portefeuille ministériel afférent à la Fonction publique a été confié au ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique
Élection du président et du vice-président de la CME ( C. santé publ. CSP , art. R. 6144-5) Éligibilité et incompatibilité La commission élit son président et son vice-président parmi les praticiens titulaires (à l'exclusion, donc, des praticiens