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Anticiper les conséquences de la scolarisation des enfants de 2…
L’accueil des enfants de 2 à 3 ans touche à la fois au champ de l’école et à celui de la petite enfance : les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) accueillent…

19/02/2019

#Élève #Politique de l'éducation
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Comparer l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans…
Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes enfants se pose. Le succès de l’école maternelle est indéniable. Celle-ci jouit d’un degré élevé de satisfaction et a…

30/06/2022

#Élève #Politique de l'éducation
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Inscrire et admettre les enfants avant 6 ans
L’instruction est devenue obligatoire à partir de 3 ans à la rentrée 2019. Ainsi, tout enfant ayant au moins 3 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours est astreint…

21/10/2020

#Élève #Politique de l'éducation
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Connaître le Défenseur des droits de l’enfant
La notion de droits des enfants est une notion récente. Si les droits de l’enfant sont nés au début du 20e siècle, la Convention internationale des droits de l’enfant date…

25/05/2023

#Enfant #Acteur de l'éducation
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Accompagner l’enfant à construire son identité et appréhender l’altérité
Un des enjeux majeurs des lieux d’accueil de la petite enfance est de permettre à l’enfant de construire positivement son identité. En effet, un enfant ne peut bien grandir que…

23/04/2014

#Accompagnement des publics #Éveil
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Comment autoriser un praticien à reculer sa limite d’âge pour…
La limite d’âge des personnels médicaux est fixée par le Code de la santé publique. Ainsi, pour les praticiens hospitaliers à plein-temps, l’article R. 6152-95 stipule : « La limite d’âge des praticiens…

17/07/2014

#Retraite #Praticien hospitalier
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Connaître les besoins nutritionnels de l’enfant de la naissance à…
Les besoins nutritionnels correspondent à la quantité minimale de nutriments qui doit être absorbée pour assurer un état de santé normal. De la naissance à 3 ans, l’enfant a des besoins…

25/04/2014

#Restauration #Petite enfance
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Verser une allocation aux parents d’enfants handicapés de moins de…
Dans le cadre de l’action sociale déployée dans votre collectivité, votre employeur souhaite mettre en œuvre une allocation à destination des parents d’enfants handicapés.En matière d’action sociale, les collectivités territoriales…

09/01/2024

#Rémunération #Allocations #Fonction publique territoriale
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Connaître l’action de la commune en cas de scolarisation d’un…
L’instruction est obligatoire, mais pas l’école. Des parents font le choix d’instruire leurs enfants à domicile. En 2014-2015, 24 878 enfants étaient scolarisés à domicile (dont 34,3 % d’enfants de 6 à 10 ans…

18/05/2022

#Vie scolaire #Loi et réglementation
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Modèle pour accord d’un enfant de plus de 13 ans
Ce modèle permet de recueillir l’accord d’un enfant mineur de plus de 13 ans.

05/10/2014

#Mineur #Recrutement
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Consentement de l’enfant de plus de 13 ans de l’adopté…
Ce modèle vous permettra de recueillir la déclaration de l’enfant de plus de 13 ans de l’adopté, consentant à changer de nom.

12/05/2014

#Adoption simple
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Déclaration conjointe de changement de nom pour un enfant de…
Ce modèle vous aidera à rédiger l’acte d’état civil relatant la déclaration de changement de nom souscrite pour un enfant de moins de 13 ans, dont la filiation a été…

17/01/2022

#Nom de famille
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Brochure de prévention des risques pour l’enfant de moins de…
Cette brochure, initialement destinée à l’accueil des 0-6 ans à domicile, s’adresse également par son contenu aux animateurs « maternels ». Elle rappelle comment avoir les bons gestes et les bonnes attitudes auprès…

10/12/2014

#Document unique
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Déclaration conjointe de changement de nom pour un enfant de…
Ce modèle vous aidera à rédiger l’acte d’état civil relatant la déclaration de changement de nom souscrite pour un enfant de plus de 13 ans, dont la filiation a été…

17/01/2022

#Nom de famille
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Respecter le développement identitaire de l'enfant
C'est la Convention internationale relative aux droits de l’enfant (CIDE), traité international le plus ratifié au monde et adopté par l'Assemblée générale des Nations unies le 20 novembre 1989, qui identifie clairement…

24/11/2019

#Action Sociale #Éducation #Identité

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