ENTITE ADJUDICATRICE

Pouvoir adjudicateur ou entité adjudicatrice ?

L'activité doit dès lors être regardée comme exercée par une entité adjudicatrice justifiant...

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Modèle d’ordre de service EXE1

adjudicatrice pour ordonner les prestations à exécuter. ...

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Formation : Organismes non soumis au Code des Marchés Publics : S’appuyer efficacement sur le dispositif issu de l’ordonnance du 6 juin 2005

d’œuvre et le SAD     Les particularités propres aux entités adjudicatrices... » et ses impacts Identifier les acteurs du marché     Le pouvoir adjudicateur: rôle,... par le pouvoir adjudicateur » (ou adaptées) : la question des procédures et contrôles...

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ENTITE ADJUDICATRICE : actualités

ENTITE ADJUDICATRICE : ressources documentaires

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ENTITE ADJUDICATRICE : Marchés publics

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ENTITE ADJUDICATRICE : Action sociale et solidaire

ENTITE ADJUDICATRICE : Administration locale

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ENTITE ADJUDICATRICE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Entités adjudicatrices

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Le code des marchés publics s'applique t-il aux entités adjudicatrices ?...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Entités adjudicatrices

    G.Morel

    G.Morel

    Le code des marchés publics s'applique t-il aux entités adjudicatrices ?...

  • Marchés publics 26 févr. 2013

    régime des variantes

    JR_94

    quel est le régime des variantes pour une entité adjudicatrice qui passerait un marché en procédure...

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