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Journée de l’Europe : inauguration d’une exposition sur les pères…
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’une exposition sur les pères fondateurs de l’Union européenne lors de la Journée de l’Europe, le 9 mai. Le 9 mai 1950,…

04/03/2012

#Inauguration #Discours
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Comment organiser la journée de l’Europe le 9 mai
Le 9 mai 1950, Robert Schuman présenta sa proposition relative à l’organisation de l’Europe. Cette proposition est considérée comme l’acte de naissance de l’Union européenne. Cette date a donc été retenue…

14/02/2012

#Événementiel
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Comparer l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans…
Au-delà des objectifs éducatifs, la question des modes d’accueil des jeunes enfants se pose. Le succès de l’école maternelle est indéniable. Celle-ci jouit d’un degré élevé de satisfaction et a…

30/06/2022

#Élève #Politique de l'éducation
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Journée de l’Europe. Réception en mairie d’une délégation de jeunes…
À l’occasion de la célébration de la journée de l’Europe, un maire prononce un discours en l’honneur de jeunes habitants de sa commune de retour d’un programme européen de formation.…

10/05/2011

#Discours
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Autonomie locale et coopération : le droit européen
En droit interne, existe le principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales (Lact), qui tend à protéger l’autonomie locale. Mais en droit international européen, qu’il s’agisse du Conseil de…

02/04/2023

#Loi et réglementation #Coopération décentralisée
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Mobiliser des fonds européens au service d’un projet culturel
Vous travaillez dans une collectivité qui souhaite dynamiser son budget culture en mobilisant des fonds européens ? Développer les coopérations et relations internationales ? Favoriser des mobilités professionnelles et échanges d’expériences ? Gagner…

12/04/2022

#Politique culturelle #Financement #Subvention européenne
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Présentation des codes CPV proposée par le portail d’information sur…
Cette source regroupe les codes CPV en vigueur, donne leur définition, décrit leurs structures et leurs modalités d’utilisation. Les documents sont à consulter sur la page suivante : simap.ted.europa.eu/fr_FR/web/simap/cpv.

24/02/2020

#Communication externe #Notification de marché
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Le maire et la lutte contre les addictions
La lutte contre les addictions est un enjeu majeur et permanent de la société actuelle. Le trafic de stupéfiant a explosé au cours des dernières décennies et la France est…

10/11/2020

#Maire #Prévention et lutte contre la délinquance
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Le Projet annuel de performance (PAP) et le contrat d’objectifs
Dans un monde de plus en plus complexe et « internationalisé », l’élévation générale du niveau de formation est impérative. En mars 2010, la Commission européenne a présenté sa nouvelle stratégie sur dix…

23/04/2014

#Absentéisme scolaire
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Favoriser l’achat local dans les marchés publics
Si la question de l’achat local en matière d’achats publics n’est pas nouvelle, la crise sanitaire liée au Covid-19 puis le déclenchement de la guerre en Ukraine ont exacerbé le…

10/03/2024

#Économie sociale et solidaire #Partenariat local
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L’Europe de l’éducation : comparaisons
Alors même que la France appartient à l’Union européenne (UE) et que les pays européens entretiennent de nombreuses relations dans le domaine de l’éducation, les acteurs de terrain de l’Éducation…

14/06/2023

#Politique de l'éducation

Liste des conventions de l’Organisation internationale du travail (OIT)
Si les véhicules sont fabriqués hors de la zone Europe, le titulaire s’engage à fournir un certificat attestant que la fabrication de ses bus respecte les conventions de l’OIT.

05/04/2022

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Note sur les questions du redoublement et du passage de…
Les principaux textes officiels concernant les questions du redoublement et du passage de classe anticipé insistent sur le caractère exceptionnel que doit revêtir le recours à ces pratiques. Cette note…

22/10/2020

#Élève #École
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Commémoration de la chute du mur de Berlin
Un maire doit prononcer un discours à la date anniversaire de la chute du mur de Berlin, symbole de la séparation de l’Allemagne et de l’Europe entre l’Ouest et l’Est.…

11/05/2011

#Commémoration #Discours
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Les recettes d’investissement : les subventions et le recours à…
Pour financer leurs projets d’investissement matériel ou immatériel, les collectivités disposent de différentes ressources. Elles peuvent recevoir des subventions, de la part de l’État mais également d’autres collectivités territoriales ou…

22/09/2019

#Emprunt #Subvention

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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