Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

explicitation dans les ressources documentaires

picto education

Mener un entretien d’explicitation

Il existe de nombreuses situations au cours desquelles le CPE peut – et même doit – s’entretenir avec les élèves, les parents, les enseignants, les surveillants ou tout autre membre…

18/01/2012

#Stratégie de communication
picto ressources-humaines

Guide à l’usage des services chargés de l’application de la…

Ce guide, établi en pleine pandémie de Covid-19 par l’agence Interpol, à destination des services de police, est fluide et explicite sur la situation et les mesures primaires connues à…

23/06/2021

#Gestion de crise #Gestion administrative
picto sante

Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier

Un fonctionnaire titulaire, quelle que soit la durée de la carrière qu’il a déjà effectuée, peut souhaiter l’interrompre de manière définitive, de son propre chef. Mais la cessation de fonctions…

21/03/2022

#Fonctionnaire #Licenciement
picto action-sociale

Courrier de présentation du lancement de la démarche d’évaluation aux…

Cet outil est un modèle de courrier destiné à informer vos usagers du lancement de la démarche d’évaluation. La démarche y est explicitée synthétiquement, ainsi que le besoin de résidents/usagers…

12/10/2023

#CCAS #ESMS #Performance (qualité)
picto services-a-la-population

Référé aux fins de suspension

Ce document vous permettra de formuler de façon explicite votre demande : rappel des faits, intérêts atteints par la délibération, caractère imminent du préjudice…

13/01/2023

#Référé-suspension #Délibération
picto sante

Trame de règlement intérieur du GHT

Cette trame de règlement intérieur permet au directeur chargé d’expliciter le fonctionnement du GHT de disposer des items incontournables qu’il lui faut évoquer et notamment les différentes instances.

19/02/2019

picto ressources-humaines

Préconisations en cas de projections salivaires (Covid-19)

Cette fiche reflexe simple et explicite permet aux agents de police municipale de visualiser promptement et concrètement les recommandations à suivre en cas de projections salivaires.

23/06/2021

#Gestion de crise #Gestion administrative
picto amenagement-des-territoires

Liste des acronymes – Recherches et expérimentations Énergies renouvelables

Cette liste présente les principaux acteurs de la recherche en matière d’énergie en France. Grâce à l’explicitation des acronymes, vous pourrez facilement identifier vos interlocuteurs potentiels en fonction des spécificités…

21/12/2014

#Recherche et développement #Énergie renouvelable
picto sante

Avis rendu par le conseil de discipline pour un agent…

Ce modèle d’avis rendu par la commission consultative paritaire à l’issue d’un conseil de discipline présente les différents visas et éléments d’explicitation requis pour la rédaction d’un avis de sanction…

02/03/2022

#Procédure disciplinaire
picto finances-et-comptabilite

Modèle de tableau de suivi d’une démarche de performance

Ce modèle vous permettra de suivre de manière lisible et organisée le degré de réalisation de chacun des objectifs du contrat, la partie « commentaires » permettant notamment de nuancer…

18/06/2017

#Performance (qualité)
picto sante

Décision de sanction disciplinaire pour un agent contractuel

Ce modèle de décision de sanction prononcée par le directeur, autorité investie du pouvoir de nomination, présente les différents visas et éléments d’explicitation requis pour la rédaction d’une décision de…

02/03/2022

#Procédure disciplinaire
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération pour la tarification de l’occupation du domaine public

Ce modèle vous donne une base explicite pour définir un projet de délibération sur la tarification de l’occupation du domaine public. Il convient de l’adapter aux réalités du territoire et…

20/04/2020

#Délibération #Politique tarifaire #AOT (Contrat public)
picto sante

Mode d’emploi de la bourse à la mobilité à destination…

La communication est un facteur de réussite fondamental dans le cadre d’une bourse à la mobilité. Cette note destinée aux candidats à la bourse à la mobilité explicite les modalités…

16/12/2018

#Mobilité (agent) #Management #Établissement de santé
picto sante

Convocation de l’agent contractuel à un entretien contradictoire

Ce modèle de courrier, tout en explicitant les éléments de contexte et surtout évoquant les éventuelles poursuites disciplinaires, permet néanmoins de recevoir l’agent mis en cause dans un cadre où…

02/03/2022

#Procédure disciplinaire
picto education

Les principes de droit et les procédures administratives

La mise en perspective de la sanction par le contradictoire, l’explicitation et le dialogue, la qualité de la communication écrite dans la notification de la sanction, font de l’élève un…

14/11/2019

#Punition