explicitation
explicitation dans l'actualité
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Article
Appel à projet : une circulaire pour expliciter la procédure
Le ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale vient de diffuser une circulaire sur la procédure d'appel à projet. -
Article
Conflits d'intérêts : la DGCL explicite les nouvelles règles
La Direction générale des collectivités locales vient de publier une Foire aux questions afin de prévenir les conflits d'intérêts. -
Article
Bercy explicite les conditions de recours aux marchés négociés pour les achats…
Une fiche technique « conseil aux acheteurs » de la direction des Affaires juridiques du ministère de l’Économie et des finances précise à la fois le périmètre de l’expérimentation, la notion de l’achat innovant… -
Article
Bercy explicite les conditions d'exclusion des contrats conclus entre collectivités publiques
Le Code de la commande publique (CCP), comme la réglementation actuelle des marchés publics, exclut de son champ d’application les contrats dits de quasi-régie et de coopération…
explicitation dans les ressources documentaires
Mener un entretien d’explicitation
18/01/2012
Guide à l’usage des services chargés de l’application de la…
23/06/2021
Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier
21/03/2022
Référé aux fins de suspension
13/01/2023
Trame de règlement intérieur du GHT
19/02/2019
Préconisations en cas de projections salivaires (Covid-19)
23/06/2021
Liste des acronymes – Recherches et expérimentations Énergies renouvelables
21/12/2014
Avis rendu par le conseil de discipline pour un agent…
02/03/2022
Modèle de tableau de suivi d’une démarche de performance
18/06/2017
Décision de sanction disciplinaire pour un agent contractuel
02/03/2022
Délibération pour la tarification de l’occupation du domaine public
20/04/2020
Mode d’emploi de la bourse à la mobilité à destination…
16/12/2018
Convocation de l’agent contractuel à un entretien contradictoire
02/03/2022
Les principes de droit et les procédures administratives
14/11/2019
Une offre pour chaque métier
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Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
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