FORCE MAJEUR

Jean-Luc Durnez : « Le Syneas veut s'imposer comme un acteur majeur du dialogue social »

afin de bâtir une force plus importante. Le Syneas doit devenir un grand syndicat, national et régional,... pour s'imposer comme un acteur majeur du dialogue social. Depuis deux ans, nous avions - Snaséa et SOP -... quelle force représente désormais le Syneas ? Jean-Luc Durnez : Aujourd'hui, le Syneas représente... Je le répète, nous voulons faire du Syneas un acteur majeur du dialogue social. Parmi nos chantiers prioritaires... le syndicat veut donc ajouter la force d'une organisation en capacité de négocier des accords collectifs...

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Quels sont les titulaires du droit au consentement aux soins ?

et comportant une Charte de la personne hospitalisée. Le patient majeur et capable... le caractère d'une liberté fondamentale pour tout patient majeur lorsqu'il se trouve en état de l'exprimer (CE,... CPRPEN , peut être alimenté de force sur décision médicale «  lorsque ses jours... Le patient majeur non protégé hors d'état d'exprimer sa volonté Principes généraux... Lorsque la décision concerne un mineur, ou un majeur protégé, le médecin recueille en outre, selon les cas, l'avis...

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Formation : Le contentieux des marchés publics

imprévues La distinction entre l’imprévision économique et la force majeur...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

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FORCE MAJEUR : actualités

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FORCE MAJEUR : Santé

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  • Finances et comptabilité locales 21 janv. 2013

    Responsabilité du CHD

    wk_wekaforum40@gmail.com

    Nicolas.M

    à ses obligations -  Que ce manquement ne résulte pas de circonstances de force majeure -  ...

  • Police - Sécurité - Sûreté 9 mai 2014

    ARRETE CONCERNANT L'ALCOOL

    7000133217

    kotikk

    ont adopté cette double restriction sans que cela ne semble poser de problème majeur même si ce type...

  • Police - Sécurité - Sûreté 20 mai 2015

    Disponibilité de la fourrière automobile

    7000133217

    kotikk

    d’ouverture du parc/de la fourrière, exceptionnellement, et en cas de force majeure, sur demande...

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