FORCE MAJEUR

Jean-Luc Durnez : « Le Syneas veut s'imposer comme un acteur majeur du dialogue social »

publics. Notre premier objectif est donc de combattre cette dispersion afin de bâtir une force... majeur du dialogue social. Depuis deux ans, nous avions - Snaséa et SOP - noué un partenariat étroit... par leurs adhérents respectifs. Nous réalisons véritablement une addition des forces. Jean-Luc Durnez, directeur... professionnelle (OPCA) de la branche Prévention Sécurité. LAS : Justement, quelle force représente désormais... : Je le répète, nous voulons faire du Syneas un acteur majeur du dialogue social. Parmi nos chantiers...

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Communiquer sur les risques majeurs

risques majeurs... Identifier les enjeux Les risques majeurs Les risques dits « majeurs » (Code... de l’environnement pose le principe d’un droit à l’information sur les risques majeurs : « Les citoyens... ont un droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones... aux messages : « L’information donnée au public sur les risques majeurs comprend la description des risques...

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Formation : Gestion des imprévus, avenants et décisions de poursuivre

et modalités de calcul de l’indemnité) Le régime dérogatoire de la force majeure... et les écueils à éviter - les éléments constitutifs de la force majeure... - les modalités de constations de la force majeure- les conséquences de la constations... et de l’application du régime dérogatoire de la force majeure (résiliation du marché,...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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FORCE MAJEUR : actualités

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  • Finances et comptabilité locales 21 janv. 2013

    Responsabilité du CHD

    wk_wekaforum40@gmail.com

    Nicolas.M

    pas de circonstances de force majeure -   S’il y a ou non préjudice financier pour la collectivité...

  • Administration - Service à la population 3 déc. 2013

    filiation

    specourt

    Bonjour, La reconnaissance est un acte volontaire, on ne peut donc pas "forcer" un père... devant le tribunal de grande instance. Une fois majeur, l'enfant peut lui-même agir en justice jusqu'à ses 28 ans...

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    Un doute sur une question de droit ? Des avocats, spécialistes en droit public, répondent à vos problématiques pour sécuriser vos décisions.

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