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forces dans l'actualité

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forces dans les ressources documentaires

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Le projet d’interopérabilité entre la police municipale et les forces…
Le décès en service d’Aurélie Fouquet le 20 mai 2010, agent de police municipale à Villiers-sur-Marne, a créé une onde de choc. Ce drame a révélé une insuffisance évidente dans la…

18/03/2020

#Coordination de la police
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Vœux du maire aux forces de sécurité
Il est de tradition pour le représentant de l’État de présenter ses vœux aux forces de sécurité au sens large. Invité, le maire doit accorder toute l’attention qu’ils méritent à…

12/01/2014

#Vœux
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Grille d’analyse du territoire en forces et faiblesses
Certains éléments peuvent être considérés comme des forces et des faiblesses. L’idée est de mettre en lumière les potentialités du territoire, ce qui fonctionne bien et que l’on a tendance…

14/06/2017

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Convention intercommunale de coordination de la police intercommunale et des…
La présente convention rappelle la stratégie intercommunale de sécurité et de prévention de la délinquance, dans les transports, de l’agglomération orléanaise. Elle a vocation à être conjointement mise en œuvre…

12/06/2014

#Convention #Police intercommunale
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Demandes d’information des forces de l’ordre et responsabilité du personnel
Si les professionnels de santé (comme l’ensemble des personnels exerçant à l’hôpital) sont tenus au secret professionnel, notamment par l’article L. 1110-4 du Code de la santé publique, face aux…

13/06/2021

#Droits du patient #Police judiciaire #Information du patient
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Les registres d’entrées et sorties sont-ils accessibles aux forces de…
Le registre d’entrées et de sorties des patients pris en charge à l’hôpital contient des informations dites « administratives ». Celles-ci sont protégées par le secret professionnel au sens de l’article L. 1110-4…

29/04/2019

#Communication de document administratif #Police nationale
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Dispositif des caméras individuelles – Avenant à la convention de…
Ce document présente un modèle d’avenant à la convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État d’une commune dans le cadre de la « pérennisation…

20/09/2022

#Piéton #Vidéoprotection
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Quelles applications pour la géothermie et l’aérothermie ?
La proportion des ressources géothermiques et aérothermiques est aujourd’hui non négligeable dans l’utilisation des énergies dites renouvelables. La géothermie permet de récupérer les calories du sol tandis que l’aérothermie récupère…

12/02/2014

#Énergie renouvelable
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Organiser sa direction des ressources humaines
Dans un contexte de transformation général des organisations, la fonction RH doit sortir de ses fonctions régaliennes et aller davantage sur des activités d’accompagnement des transformations. Loi de transformation de…

22/09/2021

#Services de la collectivité #Management
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Établir un diagnostic financier partagé : pourquoi, comment ?
Si les contraintes financières ne doivent pas dicter le projet social du centre communal/intercomunnal d’action sociale (CCAS/CIAS), celui-ci ne peut se concevoir sans tenir compte de toutes les forces et…

25/04/2018

#Besoins sociaux #Prospective financière
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Les cambriolages : prévention et rôle de la Police Municipale
En France, le nombre de cambriolages ne cesse d’augmenter tant en ce qui concerne les pavillons que les appartements, en zone urbaine, rurale ou périurbaine. En effet, un cambriolage se…

25/01/2016

#Prévention et lutte contre la délinquance #Surveillance
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Réaliser un diagnostic de territoire : outils et méthodologie
Selon l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), le diagnostic de territoire est un « état des lieux qui recense, sur un territoire déterminé, les problèmes, les forces, les faiblesses,…

17/02/2022

#Diagnostic de territoire #Évaluation (méthode)
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Analyse FFOM (forces, faiblesses, opportunités, menaces)
L’objectif de cette analyse FFOM est de réunir les preuves que l’idée de votre projet est viable et que celui-ci mérite le temps et les efforts consacrés à son développement.…

14/05/2014

#Aménagement territorial #Document de procédure administrative
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Formulaire d’avis de rétention d’un permis de conduire
Ce document doit être remis par les forces de l’ordre au conducteur lors de la rétention de son permis de conduire.

18/07/2022

#Police de la route #Agent de police municipale
picto services-a-la-population

Dispositions techniques relatives à l’interopérabilité des réseaux de radiocommunication
Ce document présente les différentes dispositions techniques envisageables relatives à la généralisation de l’interopérabilité des réseaux de radiocommunication entre les polices municipales et les forces de sécurité intérieure de l’État.

18/03/2020

#Coordination de la police

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