FORMULAIRE DC1

Le formulaire NOTI 2 (ex-DC7) actualisé

La Direction des affaires juridiques vient de mettre en ligne un nouveau formulaire et sa notice explicative «...

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Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT

formulaire DC2...

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  • Marchés publics 14 sept. 2015

    AAO et anciens formulaires DC4 et DC5

    Juridique-1

    Juridique-1

    des formulaires DC1 et DC2 comme expressément demandés dans le règlement de la consultation. Extrait du RC... : - doit on accepter ces formulaires DC4 et DC5 ? - doit on demander les formulaires DC1 et DC2 avant d'étudier... et DC5 au lieu des formulaires DC1 et DC2 comme expressément demandés dans le règlement... : - doit on accepter ces formulaires DC4 et DC5 ? - doit on demander les formulaires DC1 et DC2 avant d’étudier... Dans le cadre d'un appel d'offres ouvert, un candidat a remis les formulaires DC4 et DC5 au lieu...

  • Marchés publics 15 sept. 2015

    AAO et anciens formulaires DC4 et DC5

    7000115786

    monsieur-niay-do

    des formulaires DC1 et DC2 comme expressément demandés dans le règlement de la consultation. Extrait du RC... : - doit on accepter ces formulaires DC4 et DC5 ? - doit on demander les formulaires DC1 et DC2 avant d'étudier... Dans le cadre d'un appel d'offres ouvert, un candidat a remis les formulaires DC4 et DC5 au lieu... demandés ci-après : -    Lettre de candidature, à cet effet, il peut être utilisé le modèle DC1... -    Déclaration du candidat, à cet effet, il peut être utilité le modèle volet 1 DC2 : o    Une déclaration...

  • Marchés publics 14 sept. 2015

    AAO et anciens formulaires DC4 et DC5

    Juridique-1

    Juridique-1

    des formulaires DC1 et DC2 comme expressément demandés dans le règlement de la consultation. Extrait du RC... : - doit on accepter ces formulaires DC4 et DC5 ? - doit on demander les formulaires DC1 et DC2 avant d'étudier... Dans le cadre d'un appel d'offres ouvert, un candidat a remis les formulaires DC4 et DC5 au lieu... demandés ci-après : -    Lettre de candidature, à cet effet, il peut être utilisé le modèle DC1... -    Déclaration du candidat, à cet effet, il peut être utilité le modèle volet 1 DC2 : o    Une déclaration...

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