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franche-comte dans l'actualité
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La région Bourgogne-Franche-Comté versera une prime exceptionnelle à ses agents
La région Bourgogne-Franche-Comté versera "une prime exceptionnelle défiscalisée" de 100 à 200 euros à ses quelque 4 500 agents, a annoncé sa présidente socialiste Marie-Guite Dufay dans un communiqué. -
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Bourgogne-Franche Comté : la région valorise ses données patrimoniales sur internet
Découvertes virtuelles de sites exceptionnels, visite de l'observatoire de Besançon, galeries numériques, photos, études historiques... La région Bourgogne-Franche Comté rend des dizaines de milliers de données… -
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La présidente de Bourgogne-Franche-Comté propose Besançon comme siège de la région
La présidente de Bourgogne-Franche-Comté, Marie-Guite Dufay (PS), a proposé lundi 30 mai d'établir le siège de la nouvelle région à Besançon, tandis que les assemblées du conseil régional se tiendraient à Dijon. -
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Régions : la Bourgogne-Franche-Comté, pilote pour le travail en sites distants
Le travail en sites distants, une "alternative à la mobilité géographique" pour les agents dont le poste serait transféré, va être expérimenté en Bourgogne-Franche-Comté, a annoncé vendredi 31 juillet le préfet…
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18/06/2014 Administration
Fusion des régions : la Franche-Comté ouvre un forum de…
Le conseil régional de Franche-Comté a annoncé mardi 17 juin qu'il ouvrait un forum de discussion sur internet pour permettre aux citoyens de s'informer et de s'exprimer sur le projet de fusion de leur région avec la Bourgogne. - Article
franche-comte dans les ressources documentaires
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales
27/05/2020
Annexe du décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant…
17/02/2022
Comprendre le régime des zones de préemption des espaces naturels…
28/02/2024
Préserver les espaces naturels sensibles
16/11/2016
Annexe de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996…
17/02/2022
La responsabilité du maire lors du ramassage scolaire
02/03/2017
Circuit de gestion des plaintes
08/03/2021
Plans et communication de crise
03/06/2020
Trouver le rubricage adéquat du magazine
23/05/2014
Intégrer une coopérative d’emploi pour gérer un projet culturel
05/10/2014
Organiser la découverte d’un lieu culturel pour mieux l’enraciner dans…
11/07/2013
Une offre pour chaque métier
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Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
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Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...