GARDE MALADE

Coup de pouce financier pour la garde d’enfants à domicile

la majoration de la déduction fiscale s’appliquant aux activités de garde d’enfants de 6 à 13 ans....

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Prestation pour la garde de jeunes enfants

de leurs agents, l’un des volets de cette action étant constitué par la prestation pour la garde des jeunes enfants... hospitaliers ou agents contractuels le versement d’une prestation pour frais de garde à titre onéreux (crèche... pour la garde de jeunes enfants répond à plusieurs conditions d’attribution. Exercice d’une activité... Calculer la prestation pour la garde de jeunes enfants La prestation pour la garde des jeunes enfants... mensuellement, à terme échu, sur présentation d’une pièce attestant de la garde de l’enfant à titre onéreux...

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GARDE MALADE : actualités

GARDE MALADE : ressources documentaires

GARDE MALADE : Santé

GARDE MALADE : Santé et sécurité au travail

GARDE MALADE : Établissements de santé

GARDE MALADE : Marchés publics

  • 12 janv. 2016 - ref : 9322

    Mettre en œuvre la responsabilité des cotraitants

    des assurances , le choix est laissé aux entreprises de garder leurs polices d’assurance individuelles... de l’un des cotraitants dans l’exécution de ses obligations (dépôt de bilan, maladie, retards…), le marché sera...

    cotraitance, groupement momentané d’entreprises, groupement solidaire, groupement conjoint, responsabilité, assurance décennale

GARDE MALADE : Ressources humaines

GARDE MALADE : Action sociale et solidaire

GARDE MALADE : Administration locale

GARDE MALADE : Finances et comptabilité

GARDE MALADE : forum

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