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grades dans les ressources documentaires

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Tableau récapitulatif des grades éligibles à la PSR et des…

Ce tableau recense l’ensemble des grades éligibles à la prime de service et de rendement, et indique les montants applicables par grade. Le tableau précise également les grades de référence…

18/01/2021

#Indemnités #Filière technique
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Dans quelles situations peut-on mettre en œuvre le principe de…

Le principe de séparation du grade et de l’emploi est affirmé par l’article L. 411-5 du Code général de la fonction publique (CGFP), suivant lequel le grade peut être dissocié de…

27/02/2022

#Emploi #Statut
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Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’IFTS et des montants…

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires, et indique les montants applicables par grade.

28/12/2016

#Indemnités #Protocole (méthode)
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Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’IAT et des taux…

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité d’administration et de technicité, et indique les montants applicables par grade. Le tableau précise également les corps…

11/09/2023

#Indemnités
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Avancement de grade dans la fonction publique territoriale

L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.Non obligatoire, il a lieu au sein du même cadre d’emplois et permet d’accéder à un niveau de…

15/05/2022

#Avancement de grade #Cadre d'emploi
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Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’ISS et des taux…

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité spécifique de service, et indique les montants applicables par grade. Un tableau complémentaire précise les corps de…

19/03/2020

#Indemnités #Filière technique
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L’avancement de grade au choix des fonctionnaires hospitaliers

L’égalité de traitement dans la fonction publique est un principe (préambule de la Constitution de 1946). Le déroulement de carrière des agents doit s’effectuer dans le cadre d’un statut sans…

27/02/2022

#Avancement de grade
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L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent, ces conditions sont définies par…

27/02/2022

#Avancement de grade #Concours
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Arrêté portant avancement de grade

Cet outil est un modèle d’arrêté prêt à l’emploi portant avancement de grade.

06/09/2022

#Fonctionnaire #Avancement de grade
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Tableau de propositions pour un avancement de grade

La case « synthèse de l’évaluateur » de ce tableau de propositions pour un avancement de grade correspond au compte rendu final de l’entretien professionnel.La même présentation peut être utilisée pour les…

06/06/2021

#Entretien d'évaluation #Management
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Tableau récapitulatif des grades éligibles aux IHTS

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

22/09/2022

#Heures supplémentaires #Indemnités
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L’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux

Le droit à la carrière est inscrit dans le statut général des fonctionnaires et se traduit à la fois par des mesures d’évolution via les mutations ou détachements (mobilités) et…

29/01/2014

#Avancement de grade
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Organiser l’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux

Le droit à la carrière est inscrit dans le statut général des fonctionnaires et se traduit par des mesures d’évolution via les mutations ou détachements (mobilités) et par la possibilité…

05/09/2022

#Fonctionnaire #Avancement de grade
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Arrêté portant nomination au grade d’attaché (fonctionnaire à temps complet…

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté portant nomination au grade d’attaché.

25/01/2022

#Fonctionnaire #Recrutement
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Calcul des différentes primes selon le cadre d’emplois et le…

Cet outil vous permettra de connaître l’ensemble des primes en fonction de la filière, du cadre d’emplois et du grade de l’agent. En outre, la méthode de calcul est expliquée…

20/02/2023

#Régime indemnitaire #Protocole (méthode)