GROUPEMENT SOLIDAIRE

Responsabilité d'un groupement conjoint solidaire

entre entreprises membres d'un groupement conjoint s'exprime aussi bien dans l'exécution du contrat...

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Connaître le fonctionnement du groupement solidaire

le nombre et la qualité des références. Identifier le groupement solidaire Caractéristiques... du groupement solidaire Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres... pas que les membres du groupement momentané d’entreprises solidaires ont la même compétence. Groupement solidaire... d’une demande de permis de construire). Maîtriser le fonctionnement du groupement solidaire Le GME... Définir le groupement momentané d’entreprises Afin de donner plus de poids à une candidature...

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GROUPEMENT SOLIDAIRE : actualités

GROUPEMENT SOLIDAIRE : ressources documentaires

GROUPEMENT SOLIDAIRE : Santé

GROUPEMENT SOLIDAIRE : Santé et sécurité au travail

GROUPEMENT SOLIDAIRE : Marchés publics

GROUPEMENT SOLIDAIRE : Ressources humaines

GROUPEMENT SOLIDAIRE : Action sociale et solidaire

GROUPEMENT SOLIDAIRE : Administration locale

GROUPEMENT SOLIDAIRE : Finances et comptabilité

GROUPEMENT SOLIDAIRE : forum

  • Marchés publics 6 mars 2013

    groupement d'entreprises non solidaire et sans mandataire

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    En cas de groupement d'entreprises non solidaire et sans mandataire, qui doit signer un éventuel...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Un seul compte pour un groupement solidaire

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Deux entreprises attributaires d'un marché de travaux sous forme de groupement solidaire... se sont semble-t-il entendues pour que seul le mandataire de ce groupement exécute les prestations.... qu'en cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, géré par le mandataire...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    groupement d'entreprises non solidaire et sans mandataire

    G.Morel

    G.Morel

    En cas de groupement d'entreprises non solidaire et sans mandataire, qui doit signer un éventuel...

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