Guide des procédures
Guide des procédures dans l'actualité
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Article
"New deal mobile" : un guide explique la procédure aux maires des…
Les opérateurs mobiles ont signé un accord avec l'État en janvier 2018 pour apporter une couverture mobile de qualité dans les zones peu ou mal couvertes. Les élus peuvent… -
Article
Quelles sont les obligations de fin de procédure en procédure adaptée ?
La passation des marchés selon la procédure adaptée permet d’échapper à certaines obligations impératives qui s’appliquent à la procédure d’appel d’offres. -
Article
Revue de presse : Déconfinement, le guide des guides
Pour cette première revue de presse nous avons fait le choix de privilégier, plutôt que des articles, certains des guides ou contributions publiés à l’occasion du déconfinement. Souhaitons… -
Article
La procédure du dialogue compétitif reste une procédure d’exception
Procédure restreinte, le dialogue compétitif permet à l’acheteur de conduire un dialogue avec les candidats admis en vue de définir ou de développer une ou plusieurs solutions de nature à répondre à ses besoins et sur la base de laquelle…
Guide des procédures dans les ressources documentaires
Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure…
06/05/2019
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
11/10/2021
Exemple de clauses relatives à la négociation, à insérer dans…
15/01/2019
La procédure avec négociation
26/03/2024
Articulation entre procédure disciplinaire et procédure judiciaire (pénale ou civile)
16/10/2017
Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés
08/12/2023
Mettre en œuvre la procédure adaptée
03/01/2024
La procédure d’appel d’offres : choisir, rédiger, publier, gérer et…
17/02/2019
La procédure de création d'une ZAC
02/12/2019
Discipline (procédure)
22/02/2024
Passer une procédure avec négociation
01/06/2023
La procédure pénale
07/12/2017
Choisir la procédure de passation
02/01/2024
Éditer des guides pratiques pour le personnel
04/09/2023
Maîtriser les différentes procédures de passation
24/09/2019
Une offre pour chaque métier
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