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haute-normandie dans l'actualité

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haute-normandie dans les ressources documentaires

picto culture-et-communication

Réception à l’occasion de la signature d’une convention avec ERDF…
Un maire doit prononcer un discours pour célébrer la signature de la convention portant sur l’enfouissement d’une ligne à haute tension avec Électricité réseau distribution France (ERDF). C’est l’occasion de…

10/05/2011

#Réseaux de fluides #Discours
picto action-sociale

Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps plein dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

20/05/2014

#Association #Temps complet
picto sante

Saisir la Haute Autorité pour la transparence de la vie…
Ce sont les lois du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique qui ont créé la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP).…

01/03/2022

#Organisme lié aux RH
picto culture-et-communication

Proposer une rédaction à haute valeur ajoutée
Que l’on écrive en français courant, en français journalistique ou littéraire, la réussite passe par l’emploi du mot juste et par la hiérarchie des idées ou des informations. Cela relève…

04/02/2016

#Journal #Performance (qualité)
picto ressources-humaines

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP)
Créée par la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) est une autorité…

18/01/2022

#Contrôle de légalité #Responsabilité des fonctionnaires
picto action-sociale

Critères à prendre en compte pour une labellisation haute qualité…
Grâce à ce tableau, vous disposerez à tout moment de l’état d’avancement de votre démarche Haute qualité environnementale (HQE). Axe par axe, sont présentés les cibles à prendre en compte :…

24/04/2016

#Crèche #Développement durable
picto sante

Quelle pratique exigible prioritaire le Manuel de certification de la…
L’emploi des médicaments expose, au-delà de leurs effets bénéfiques, à des risques liés à leur mésusage, qui ont été montré par de nombreuses enquêtes. L’intégration du circuit du médicament dans…

27/03/2013

#Structure nationale de santé #HAS
picto action-sociale

Connaître les limites haute et basse du temps partiel modulé…
La modulation du temps de travail du salarié à temps partiel dans les associations de la branche de l’aide à domicile s’effectue dans des limites fixées par l’accord de branche…

02/06/2014

#Association #Temps partiel
picto services-a-la-population

Fiches descriptives des espaces d’un groupe scolaire
En annexe du programme, ces fiches descriptives résument les caractéristiques fonctionnelles et techniques attendues pour chaque espace. Elles permettent une lecture à la fois synthétique et globale des attentes et…

26/10/2020

#Bâtiment et équipement publics #Exécution technique du marché
picto services-a-la-population

Tableau indicatif des surfaces dans des locaux scolaires
Ce tableau de surface programmatique recense et liste l’ensemble des espaces nécessaires dans des locaux scolaires, ainsi que la surface dédiée nécessaire pour chaque espace. La codification des espaces permet…

17/06/2019

#Bâtiment et équipement publics #Exécution technique du marché
picto services-a-la-population

Organigrammes général et fonctionnel d’un groupe scolaire
L’organigramme général permet, en phase préprogramme, de schématiser le fonctionnement global de l’équipement et sa relation aux espaces extérieurs. Le schéma fonctionnel détaillé permet, en phase programme, de visualiser les…

17/06/2019

#Bâtiment et équipement publics #Exécution technique du marché
picto finances-et-comptabilite

L’imposition forfaitaire sur les pylônes électriques
EDF verse aux communes d’implantation une imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes supportant des lignes de transport de l’énergie électrique à très haute tension. Impôt direct obligatoire recouvré par voie…

24/01/2023

#Réseaux de fluides #Ressources fiscales diverses
picto sante

Dispositif ressource du handicap
L’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) et la Haute Autorité de santé (HAS) ont publié des textes consacrés à la…

10/09/2018

#Établissement public pour handicapés ou inadaptés
picto sante

L’accès au dossier médical par la personne mandatée par le…
L’arrêté du 5 mars 2004 portant homologation des recommandations de bonnes pratiques de la Haute Autorité de santé (HAS) relatives à l’accès aux informations concernant la santé d’une personne, et notamment…

04/01/2021

#CADA #Dossier médical
picto sante

Quels sont la gouvernance et les acteurs institutionnels du circuit…
La gouvernance du circuit du médicament au niveau national fait intervenir des directions du ministère de la Santé, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),…

13/03/2013

#Médicament

Une offre pour chaque métier

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

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