Hauteur

  • Hauteur : Collectivités territoriales

  • Faciliter l’accessibilité des publics handicapés aux équipements culturels | ref : 0767

    d’un angle ; des boutons à une hauteur comprise entre 0,90 m et 1,30 m ; l’absence de ressaut... concernent : la dimension des banques d’accueil, tables ou vitrines : hauteur sous la table de 0,70 m,... hauteur de la partie supérieure de la table à 0,80 m, espace creux sous la table de 0,60 m... doivent respecter des dimensions minimales. la hauteur des assises : entre 0,40 m et 0,50 m ;... la présence d’accoudoirs sur certaines chaises ; la mise aux normes des toilettes ; la hauteur...

  • Distinguer SHOB, SHON, SHAB et surface de plancher | ref : 2039

    par les hauteurs sous plafond. Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous... et autres dépendances des logements, ni des parties de locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 m. Exemples pratiques... largement les besoins en stationnement de deux véhicules, présente une hauteur sous plafond... et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur... afférentes aux escaliers et ascenseurs ; des surfaces de plancher d'une hauteur sous plafond inférieure...

  • Distinguer les travaux soumis à déclaration préalable | ref : 2045

    de plus de 35 m², aux constructions inférieures ou égales à 5 m² dont la hauteur est supérieure à 12 m,... Il en est ainsi des constructions nouvelles d’une hauteur au-dessus du sol inférieure ou égale à 12 m et inférieure ou égale... d’éléments sur un grillage modifiant son aspect et sa hauteur doit faire l’objet d’une déclaration préalable..., dès lors que la modification apportée est substantielle (augmentation de 50 cm de la hauteur actuelle...

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  • Hauteur : Action Sociale

  • Fiche d’activité : l’atelier potager thérapeutique | ref : dtou3624

    de bois à hauteur des personnes âgées sur un terrain plus modeste ou une terrasse....

  • Les mezzanines dans un établissement d'accueil de la petite enfance | ref : sl2327362

     juin 1980 ND ) « une mezzanine est un plancher intermédiaire ménagé dans la hauteur... » une grosse structure de jeu fixe, mais rapportée ; pour d'autres, ce sera une surface en hauteur construite... », elle deviendra couchage en hauteur et il faudra appliquer le décret « lits superposés » ( cf.   Chap...

  • Les provisions | ref : sl6014182

     : Dès l'ouverture d'un contentieux en première instance contre le CCAS, une provision est constituée à hauteur... de la procédure collective. Cette provision est constituée à hauteur du risque d'irrécouvrabilité... d'emprunts, la provision est constituée à hauteur du montant que représenterait la mise en jeu de la garantie... par le comptable public, une provision est constituée à hauteur du risque d'irrécouvrabilité estimé par le conseil...

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  • Hauteur : Éducation

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  • Hauteur : Marchés publics

  • Faire une déclaration préalable de travaux | ref : 3114

    à 35 m2 ; constructions dont la hauteur est supérieure à 12 m et dont la surface de plancher... est inférieure à 5 m2 ; murs dont la hauteur est supérieure à 2 m ; piscines dont la surface..., a une hauteur inférieure à 1,80 m ; châssis et serres dont la hauteur est comprise entre 1,80m et 4 m... et dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure ou égale à 12 m ; murs, quelle que soit leur hauteur ;... et d'une hauteur supérieure à 12 mètres ; la création d'une superficie de plus de 5 m2 mais inférieure ou égale...

  • Distinguer SHOB, SHON, SHAB et surface de plancher | ref : 2039

    par les hauteurs sous plafond. Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous... et autres dépendances des logements, ni des parties de locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 m. Exemples pratiques... largement les besoins en stationnement de deux véhicules, présente une hauteur sous plafond... et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur... afférentes aux escaliers et ascenseurs ; des surfaces de plancher d'une hauteur sous plafond inférieure...

  • Indemniser le titulaire d’un marché à bons de commande avec montant minimum d’engagement : droit à indemnité | ref : 0215

    , votre cocontractant peut vous demander une indemnisation à hauteur de la marge bénéficiaire nette qu’aurait dégagée... un minimum, est-il tenu de passer commande à hauteur de ce minimum ? Si le maître d’ouvrage décide... d’indiquer un minimum, il est tenu de passer commande à hauteur du minimum. Dans l’hypothèse...

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  • Hauteur : RH publiques

  • Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes ? | ref : 5734

    hauteur... des chutes de hauteur doit avoir lieu le plus en amont possible, dès la phase de conception du bâtiment... de se trouver sur un poste de travail en hauteur : ainsi, des solutions telles que l’assemblage au sol... S’il n’est pas possible de supprimer totalement le travail en hauteur, alors l’employeur doit prévoir des dispositifs... en hauteur, il convient de définir les moyens de prévention destinés à limiter les chutes, que ce soit lors...

  • Comment s'applique le régime de la surcote en matière de retraite des fonctionnaires ? | ref : sl2212633

    supplémentaire est de 0,75 %. Un jour est validé à hauteur d'un trimestre... à chaque trimestre supplémentaire est de 1,25 %. Un trimestre est validé à hauteur de 90 jours...

  • Le travail sur écran | ref : 5673

    ) ayant les caractéristiques suivantes : Le dossier doit être réglable en hauteur et en inclinaison, l’assise réglable... en profondeur afin de pouvoir s’ajuster à la fois à la taille de l’agent et à la hauteur du plan de travail... sous le bureau afin de permettre à l’agent de s’approcher de son plan de travail. La hauteur de réglage du siège... de travail à deux plateaux réglables en hauteur (un pour le moniteur, et un pour le clavier et la souris... et limitée au cours de la journée. Lorsque le plan de travail n’est pas réglable en hauteur, un repose...

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  • Hauteur : Santé

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  • Hauteur : News

  • PC : la mention de la hauteur du bâtiment doit-elle obligatoirement figurer sur le panneau d'affichage ? | ref : article_74484

    Hauteur... comme complet et régulier si la mention de la hauteur du bâtiment fait défaut... d'estimer cette hauteur. En imposant que figurent sur le panneau d'affichage du permis de construire.... La hauteur du bâtiment est au nombre des mentions substantielles que doit comporter cet affichage... d'une erreur substantielle, alors qu'aucune autre indication ne permet aux tiers d'estimer cette hauteur...

  • Page 0 | ref : article_62778

    de la police municipale, n'ont pas été à la hauteur de leurs attentes. Ainsi du port d'arme... à hauteur de 50 % de 10 000 gilets pare-balles, pour un coût de 2 millions d'euros. ...

  • Page 0 | ref : article_65848

    se poursuivant à la rentrée 2012 (à hauteur de 4 500) et à la rentrée 2013 (à hauteur de 7 200...

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