Hlm
-
Hlm : Collectivités territoriales
-
Accueil lors d’un anniversaire d’un office public de HLM | ref : 1804
HLM... cet anniversaire, qui marque les quarante ans de notre office public de HLM. La diversité de cette assemblée... dans laquelle le logement social est particulièrement malmené. Dois-je rappeler qu’à l’occasion du Congrès HLM, en septembre... dernier, les offices publics de l’habitat, principale branche du mouvement HLM, ont exprimé... sont et doivent rester spécifiques par rapport aux autres acteurs de l’habitat. La vocation sociale des organismes d’HLM...
-
Réunion d’information sur la création d’appartements relais dans le parc locatif HLM | ref : 4373
HLM... Réunion d’information sur la création d’appartements relais dans le parc HLM Mesdames, Messieurs... de l’office municipal HLM, les représentants de la municipalité et ceux de l’association qui sera chargée... nationale de l’habitat (ANAH), seuls 26 000 le sont pour construire des HLM. Même si les différences.... Si la création d’appartements relais dans le parc HLM de la ville apparaît comme une mesure forte en termes...
-
Quelles conditions pour louer un bien appartenant au domaine public de la commune ? | ref : 0357
en matière d’administration immobilière. Dans le cas contraire, les organismes publics d’HLM peuvent gérer... sont autorisées : la compétence territoriale des offices publics d’HLM communaux ou rattachés... du département ; la compétence territoriale des offices publics HLM départementaux, peut être étendue... ou par un organisme HLM pour le compte de la commune doivent être obligatoirement gérés par les organismes HLM...
-
Hlm : Action Sociale
-
Les modes de financements des logements sociaux | ref : dtou408
HLM...
-
Plafonds de ressources annuelles imposables applicables aux logements financés en prêt locatif social (PLS) | ref : dtou409
HLM...
-
Formulaire unique de demande de logement locatif social | ref : dtou410
HLM...
Hlm
- La recherche que vous avez effectuée ne renvoie aucun résultat dans cette thématique
-
Hlm : Marchés publics
-
Gérer les droits des expropriés | ref : 3735
expropriés, qui ont des ressources n’excédant pas les plafonds fixés pour l’attribution de logement HLM... dans un local HLM ou dans un local dont le loyer n’excède pas celui d’un local HLM de même consistance..., ou encore pour l’accession à la propriété au titre de la législation applicable en matière de HLM ainsi que pour l’octroi,... aux intéressés un local correspondant aux besoins et n’excédant pas les normes HLM et, dans l’hypothèse..., n’excédant toujours pas les normes HLM et situé dans la commune environnante. A noter Le juge peut fixer...
-
Mener une opération programmée d’amélioration de l’habitat | ref : 5471
échéant les organismes HLM). S’agissant tout d’abord du contenu de l’OPAH, celui-ci doit notamment... y être représentés, tels que les organismes d’HLM, les caisses d’allocations familiales (CAF), les chambres...
-
Achats en application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 : adapter sa procédure et ses clauses | ref : 3726
compte mais pour le compte de la SA d'HLM Gabriel Rosset, personne morale de droit privé, a lancé... qu'en conséquence, le marché de fourniture litigieux conclu par l'Opac du Rhône mandataire de la SA d'HLM Gabriel...
-
Hlm : RH publiques
-
Le temps effectué au titre d’activités privées entre-t-il en compte pour l’obtention d’une médaille d’honneur régionale, départementale et communale ? | ref : sl2212907
d’une collectivité territoriale, d’un office public d’HLM ou d’une caisse de crédit municipal...
-
Quelles sont les modalités d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) ? | ref : sl2213115
HLM Habitation à loyer modéré , l'entretien et le nettoyage... des ampoules et la vidange des canalisations exposées au gel, n'assure pas les fonctions d'un gardien HLM.... Il ne peut percevoir de NBI au titre de sa qualité de gardien HLM. En effet, un gardien HLM assume l'accueil commercial... et qu'il exerce les fonctions de gardien HLM, il peut bénéficier de la NBI. Enfin, le Conseil d'État...
-
Principes généraux | ref : sl3372484
, CCAS , caisses des écoles, Offices publics d'HLM ( OPHLM... Offices publics d'HLM ), etc. ; niveau intercommunal...
Hlm
- La recherche que vous avez effectuée ne renvoie aucun résultat dans cette thématique
-
Hlm : News
-
HLM mutuelle | ref : article_75915
HLM...
-
Marseille expérimente "le logement numérique pour tous" dans ses HLM | ref : article_65005
HLM...La ville de Marseille expérimente depuis septembre dans certains de ses HLM "le logement numérique... dans les 5e et 12e arrondissements, il est voué à terme à être généralisé dans le parc HLM. Cette initiative... de 4,20 euros hors taxes, incluse dans les charges locatives. Sur les 11.000 foyers HLM de la ville...
-
La hausse de loyer des logements HLM sera plafonnée en 2011 | ref : article_11125
des loyers HLM sera désormais réglementée par l'État. À partir du 1 janvier 2011, celle-ci sera plafonnée à 1... à loyer modéré (HLM) à la hauteur de l'augmentation de l'indice de référence des loyers (IRL). En 2010..., la hausse des loyers HLM a été supérieure à la recommandation de 1 % préconisée par le secrétaire d'État... au Logement dans sa circulaire du 12 octobre 2009 pour les deux tiers des organismes HLM (64,85 %), d'après... de la consommation, du logement et du cadre de vie). Le mouvement HLM a effectivement reconnu que les loyers HLM...
Hlm
- La recherche que vous avez effectuée ne renvoie aucun résultat dans cette thématique