HORAIRES D OUVERTURE

Bibliothèques : des aides de l'État pour élargir les horaires

par les collectivités en cas d'horaires étendus. "Désormais, il sera possible d'utiliser cet outil pour financer... la ministre à l'AFP. Les horaires des bibliothèques "doivent correspondre aux rythmes de vie des Français"... Mais, "même dans les plus grandes villes, les horaires d’ouverture moyens sont à peine supérieurs... et médiathèques publiques pour leur permettre d'étendre leurs horaires et élargir...

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L’ouverture des débits de boissons temporaires

de fonctionnement du débit, ses horaires d’ouverture et les catégories de boissons qui y seront vendues.... à l’ouverture d’un débit de boissons temporaires distingue deux procédures : la déclaration et l’autorisation,... ou par une association reconnue d’utilité publique. Son ouverture est simplement soumise à déclaration en mairie ( cf.... sa qualité d’exploitant et qu’il fasse, par la suite, fonctionner son établissement aux mêmes horaires... d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique « classique » et son ouverture est soumise...

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HORAIRES D OUVERTURE : actualités

HORAIRES D OUVERTURE : ressources documentaires

HORAIRES D OUVERTURE : Santé

HORAIRES D OUVERTURE : Santé et sécurité au travail

HORAIRES D OUVERTURE : Établissements de santé

HORAIRES D OUVERTURE : Marchés publics

HORAIRES D OUVERTURE : Ressources humaines

HORAIRES D OUVERTURE : Action sociale et solidaire

HORAIRES D OUVERTURE : Administration locale

HORAIRES D OUVERTURE : Finances et comptabilité

HORAIRES D OUVERTURE : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 oct. 2014

    Horaires d'ouverture des commerces de type épicerie ou vente au détail

    7000133217

    kotikk

    municipal restrictif qui permettrait de limiter ces ouvertures mais dans ce cas, pourquoi un magasin...

  • Police - Sécurité - Sûreté 13 oct. 2014

    Horaires d'ouverture des commerces de type épicerie ou vente au détail

    christiane.i

    christiane.i

    municipal restrictif qui permettrait de limiter ces ouvertures mais dans ce cas, pourquoi un magasin...

  • Police - Sécurité - Sûreté 20 mai 2015

    Disponibilité de la fourrière automobile

    7000133217

    kotikk

    par un agent de la police nationale ou municipale ». Ou : « Indication des horaires d’ouverture... d'ouverture de la fourrière pour la restitution. Je vous remercie pour vos réponses Bonne journée... l’ouverture de la fourrière 24h/24 et 7j/7 pour permettre la restitution des véhicules. Ce que la loi impose,... des fourrières restent ouvertes les jours fériés et le week-end, le plus souvent en horaires « restreints » (de... des véhicules du lundi au dimanche, de 6 H à 0 H (ces horaires peuvent facilement être modifiés...

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