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La composition des CME en application de la loi HPST

dans sa rédaction issue de la loi HPST. Les cliniques ouvertes sont remplacées par la faculté offerte... d'application de la loi HPST précise les attributions, la composition et le fonctionnement des commissions...

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La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

loi HPST... Missions des établissements de santé Loi HPST n° 2009-879 du 21 juillet 2009... pas le taux de remboursement des médicaments et actes en rapport avec sa maladie. Loi HPST... de l’action sociale et des familles . Code de la Sécurité sociale . Loi HPST n° 2009-879...

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Formation droits des patients

, acteur de la vie hospitalière Impact de la loi HPST 1ère partie : TYPOLOGIE DES DROITS FONDAMENTAUX... et règlementaire (loi du 4 mars 2002, loi HPST, Charte du patient hospitalisé) Le droit aux soins (droit...

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  • Formation droits des patients - ref : MBH04

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