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La composition des CME en application de la loi HPST

dans sa rédaction issue de la loi HPST. Les cliniques ouvertes sont remplacées par la faculté offerte... d'application de la loi HPST précise les attributions, la composition et le fonctionnement des commissions...

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La loi HPST : qualité, sécurité sanitaire

loi HPST... Missions des établissements de santé Loi HPST n° 2009-879 du 21 juillet 2009... pas le taux de remboursement des médicaments et actes en rapport avec sa maladie. Loi HPST... de l’action sociale et des familles . Code de la Sécurité sociale . Loi HPST n° 2009-879...

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