2002 du ministère de l’Intérieur prévoit en effet, pour l’IAT et l’IFTS et, plus largement... et vagues figurant dans ces décrets qu’elles appellent forcément des ajouts : ainsi pour l’IFTS, on lit... Sur l’IAT (indemnité d’administration et de technicité) et l’IFTS (indemnité forfaitaire pour travaux...). Sur l’IFTS, les IHTS, la prime de service et de rendement : légalité d’une modulation en fonction...
l’indemnité d’astreinte ; l’IFTS (indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires) ;...
forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) par exemple. Précisons que les indemnités d’une part...
et de technicité ne peut se cumuler avec une IFTS Indemnité forfaitaire...
IFTS... un crédit global = valeur de l’IFTS retenue dans la collectivité pour les attachés... territoriaux x nombre de bénéficiaires (Exemple : dans la collectivité le taux IFTS retenu... le montant individuel applicable : le montant maximal ne peut excéder le quart du montant IFTS annuelle...
), indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires (IFTS), ce chapitre vous donne toutes les explications.... Indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires (IFTS) Indemnité forfaitaire... pour travaux supplémentaires (IFTS) Conditions d’attribution L’indemnité... forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) doit être prévue par la délibération ayant institué le régime.... Montant de l’IFTS Les IFTS Indemnité forfaitaire pour travaux...
(IFTS) ; nouvelle bonification indiciaire (NBI) ; primes d’éloignement (Dom-Tom) ; etc... sociale CSG : contribution sociale généralisée IFTS : indemnités forfaitaires pour travaux...
IFTS...Le montant de l'IFTS moyen annuel du premier grade des attachés territoriaux est calculé... de l'IFTS des attachés territoriaux de 2e classe. Cette notion de classe ayant été... supprimée, le montant de l'IFTS moyen annuel du premier grade des attachés territoriaux...
, a pour base de calcul la valeur de l'IFTS des attachés territoriaux de 2e classe.... Cette notion de classe ayant été supprimée, le montant de l'IFTS moyen annuel du premier grade...