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ihts dans les ressources documentaires

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Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : bénéficiaires et…

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents territoriaux peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires, à la demande de leur responsable hiérarchique.Ces heures peuvent être soit compensées soit…

10/09/2023

#Heures supplémentaires #Indemnités
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Compenser les travaux d’élection

Le maire souhaite faire appel aux agents de la commune pour participer au déroulement des opérations d’élection (tenue des bureaux de vote, par exemple). S’il s’agit de travaux supplémentaires effectués…

14/02/2022

#Heures supplémentaires #Gestion de la paie
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Tableau récapitulatif des grades éligibles aux IHTS

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.

22/09/2022

#Heures supplémentaires #Indemnités
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Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié…

Ce modèle de bulletin de paie permet d’aborder les conditions de réduction de cotisations et d’exonération fiscale lors du versement d’heures supplémentaires.

11/09/2023

#Cotisations #Exonération #Heures supplémentaires
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Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, affilié…

Ce modèle de bulletin de paie permet d’aborder les conditions de réduction de cotisations et d’exonération fiscale lors du versement d’heures supplémentaires.

01/03/2023

#Heures supplémentaires #Indemnités
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Barème des traitements pour les établissements en zone 1 indemnité…

Cet outil vous propose un barème des traitements indiciaires avec calcul du SFT, de l'indemnité de résidence et des IHTS selon l'indice majoré pour les collectivités et établissements publics classés…

07/02/2024

#Indemnités #Heures supplémentaires
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Barème des traitements pour les collectivités et établissements publics classés…

Cet outil vous propose un barème des traitements indiciaires avec calcul du SFT, de l'indemnité de résidence et des IHTS selon l'indice majoré pour les collectivités et établissements publics classés…

07/02/2024

#Indemnités #Heures supplémentaires
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Barème des traitements pour les collectivités et établissements publics classés…

Cet outil vous propose un barème des traitements indiciaires avec calcul du SFT, de l'indemnité de résidence et des IHTS selon l'indice majoré pour les collectivités et établissements publics classés…

07/02/2024

#Indemnités #Heures supplémentaires
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Les heures supplémentaires : récupération et rémunération

Les heures supplémentaires sont les heures effectuées à la demande du chef d’établissement, lorsque les besoins du service l’exigent, en dépassement des bornes horaires définies par le cycle de travail.Les…

17/04/2023

#Heures supplémentaires