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imprimante dans l'actualité

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imprimante dans les ressources documentaires

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Intégrer dans un marché public d’imprimantes des enjeux de développement…
Les principaux enjeux de développement durable liés à l’achat d’imprimantes sont l’utilisation de substances dangereuses (polymères halogénés, composés organiques halogénés utilisés dans les retardateurs de flamme, métaux lourds contenus dans…

03/04/2019

#Développement durable #Achat durable
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Questionnaire environnemental relatif aux cartouches d’imprimantes
Ce tableau vous permettra de noter les cartouches d’encre pour imprimantes des différentes marques en fonction des écolabels dont elles sont titulaires.

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Critères de choix pour l’approche responsable d’achats d’imprimantes
Ce questionnaire recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats pour un achat éco-responsable d’imprimantes : emballage, existence d’un label, consommation en énergie…

03/04/2019

#Développement durable #Achat durable
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Imprimé Cerfa n° 12757*01 pour la déclaration d’un accueil avec…
L’organisation d’un séjour avec hébergement doit être déclaré auprès des services de l’État (direction départementale de la cohésion sociale) deux mois avant le début du séjour. Pour ce faire, un…

07/07/2021

#ALSH #Définition des besoins
picto services-a-la-population

Imprimé Cerfa n° 12764*01 pour la déclaration d’un accueil sans…
L’organisation d’un séjour sans hébergement doit être déclarée auprès des services de l’État (direction départementale de la cohésion sociale [DDCS]) deux mois avant le début du séjour. Pour ce faire,…

07/12/2020

#ALSH #Organisation des services
picto institutions-et-administration-territoriale

Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le…
Cet exemple d’annexe prix regroupe toutes les pièces et services à fournir ainsi que les caractéristiques attendues dans le cas de l’achat d’une imprimante (description du produit et de ses…

17/02/2019

#Bordereau des prix du marché #Procédure de marché public
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Acquisition de cartouches d’encre et de toners écologiques
La présente fiche concerne l’acquisition de cartouches d’encre pour les imprimantes laser et à jet d’encre ainsi que de toners. Ces consommables sont indispensables à toute administration et présente des…

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Mettre à jour ou créer un site Internet en période…
Les dispositions du Code électoral ne distinguent pas explicitement l’utilisation des sites Internet de celle des autres moyens de communication employés par les collectivités publiques territoriales pour leurs besoins d’information…

23/06/2019

#Campagne électorale #Site internet
picto marches-publics

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Tout au long de son cycle de vie un copieur génère des impacts environnementaux. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique tout au long du processus…

07/04/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Imprimé n° 3310-CA3
Il vous permet d’effectuer vos déclarations de TVA.

17/03/2022

#Document de procédure administrative #TVA

Imprimé de demande de rachat de concession
Cet outil est un modèle de demande rachat d’une concession.

23/08/2018

#Concession funéraire
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Formulaire de demande de livret de famille
L’officier d’état civil doit faire compléter un imprimé de demande de livret de famille dans le cas de l’établissement d’un premier livret de famille.

14/05/2019

#Acte de reconnaissance d'enfant #Livret de famille
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Procès-verbal du conseil médical
Le procès-verbal du conseil médical (imprimé AF4) est à joindre au dossier de retraite pour invalidité de l’agent.

01/09/2022

#Gestion administrative #Inaptitude
picto services-a-la-population

Fiche de suivi d’appel téléphonique
Ce type d’outil peut utilement être imprimé et présenté en blocs à disposition de tous les agents susceptibles de répondre au public par téléphone.

07/05/2020

#Accueil #Performance (qualité)
picto ressources-humaines

Formulaire d’expertise médicale
Ce formulaire d’expertise médicale (imprimé AF3) est transmis au médecin agréé. Il est nécessaire à la constitution du dossier de retraite pour invalidité.

01/09/2022

#Gestion administrative #Inaptitude

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