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industrie dans l'actualité

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industrie dans les ressources documentaires

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Les applications de la loi relative à l’industrie verte
La loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 s’inscrit dans un double contexte : celui de la lutte contre le changement climatique et celui de la perte de vitesse globale de l’industrie française, sur…

24/02/2024

#Protection de l'environnement #Impacts environnementaux
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Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable
La prise en compte des objectifs de développement durable dans le cadre de la commande publique devient une obligation pour tous les acheteurs publics au fur et à mesure des…

23/10/2023

#Développement durable #Clause d'insertion sociale

Demande de prime d’aménagement du territoire pour l’industrie et les…
Voici le fichier de demande de prime d'aménagement du territoire.

23/09/2021

Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le…
Ce modèle d’avis d’appel public à la concurrence, proposé par l'Union européenne, comporte toutes les rubriques détaillées nécessaires pour lancer votre publicité dans le respect des règles définies par le…

17/09/2018

#MAPA #Avis de publicité des marchés publics
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Plan type d’un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fourni…
Ce plan type détaille de manière exhaustive l’ensemble des rubriques à faire figurer dans votre CCTP.

30/12/2022

#CCTP

Fiche technique « Résiliation unilatérale par l’administration des marchés publics…
Ce document récapitule les différents types de résiliation unilatérale des marchés publics par l’administration (fin anticipée du marché, résiliation de plein droit, etc.) ainsi que la marche à suivre pour…

05/09/2018

#CCAG #Résiliation du marché
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Guide d'aide à la passation des marchés publics dématérialisés
Ce guide, édité par le ministère de l'Economie, de l'Industrie et du numérique, regroupe notamment toutes les informations utiles concernant le profil d’acheteur : définition, fonctionnalités, mise en place, formation…

15/01/2019

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L’intervention sur des matériaux contenant de l’amiante
Utilisé pendant des décennies dans l’industrie pour sa résistance physique et ses qualités techniques, l’amiante reste à ce jour un des composés naturels les plus cancérogènes. Interdit en production depuis…

28/12/2014

#Loi et réglementation #Risque professionnel
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Créer un office de tourisme
L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. C’est un secteur important de l’économie française, et une source d’emploi…

09/07/2020

#Tourisme #Marketing territorial
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Connaître et préserver la qualité de l’air
L’air est plus ou moins contaminé par des polluants d’origine naturelle (végétation, océans, volcans, etc.) ou produits par les activités humaines (industrie, trafic routier, chauffage, agriculture, etc.). La qualité de…

26/02/2014

#Pollution #Air
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Élaborer des fiches de postes
Établir une fiche de poste, c’est décrire l’ensemble des missions, tâches et activités à accomplir dans un poste de travail et les compétences nécessaires à leur réalisation. Initialement utilisée dans…

07/04/2014

#Fiche de poste
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Célébration de la Journée mondiale pour un tourisme responsable
À l’heure où l’enjeu du développement durable gagne en crédibilité dans les discours des responsables politiques et s’impose de par son urgence, le secteur du tourisme est directement concerné. Alors…

08/05/2012

#Tourisme #Discours
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Le protoxyde d’azote : effets, risques, législation et moyens de…
Le protoxyde d’azote, également appelé gaz hilarant, est d’un usage courant en médecine et dans l’industrie. Il est également utilisé stocké dans des cartouches adaptées aux appareils de type siphon…

10/01/2022

#Maintien de l'ordre public #Santé publique
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Choisir le béton comme matériau de construction des locaux scolaires
Selon les époques, les enjeux de société ont dégagé des tendances d’architecture scolaire. Ainsi se sont par exemple développées les maisons d’école, les constructions liées à l’explosion scolaire, celles répondant…

02/12/2021

#Gestion des locaux scolaires #Construction immobilière écologique
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Les droits des occupants des autorisations d’occupation domaniale (AOD) et…
Si le gestionnaire du domaine public – soit, le plus souvent, son propriétaire – peut économiquement le valoriser en accueillant des activités à but lucratif à travers l’utilisation de divers…

20/04/2020

#Droits #AOT (Contrat public)

Une offre pour chaque métier

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

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Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

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