Infirmiers territoriaux
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Infirmiers territoriaux : Collectivités territoriales
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Informer les parents élus aux conseils d’école | ref : 0624
, qui : construit, équipe et entretient les écoles ; recrute et rémunère les agents territoriaux... spécialisées ainsi que les médecins chargés du contrôle médical scolaire, les infirmiers scolaires...
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Connaître les principes généraux en matière de retraite | ref : 3765
Critères déterminant le droit à retraite du fonctionnaire territorial Il convient de distinguer... les fonctionnaires de la fonction publique territoriale qui relèvent du régime de la CNRACL (Caisse nationale... de retraite des agents des collectivités territoriales) située à Bordeaux et les non-titulaires qui relèvent... est la plus nombreuse au sein de la fonction publique territoriale : âge légal : 60 ans.... Tableau récapitulatif des âges de départ pour les fonctionnaires territoriaux Date de naissance Âge...
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Lancement d’un « Pass’ contraception » dans un lycée | ref : 4094
pour accueillir et faciliter cette démarche régionale, ainsi que sur les infirmier(ère)s scolaires dont le rôle... dans les politiques de santé publique à l’égard des femmes. Une politique publique territoriale...
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Infirmiers territoriaux : Action Sociale
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Les services de soins infirmiers à domicile | ref : 1453
, soit 5 000 places minimum à l’horizon 2012. Pour la nouvelle prestation sans soins infirmiers et de nursing... de professionnels qualifiés, dont : au moins un infirmier coordonnateur pour assurer l’organisation... à l’accomplissement des actes essentiels de la vie, sous la responsabilité des infirmiers ; des aides... des effectifs du SSIAD. Le rôle de l’infirmier coordonnateur Ce rôle comprend : les activités... des usagers du service, si nécessaire. Un SSIAD peut passer convention avec des infirmiers libéraux...
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Le régime indemnitaire des agents territoriaux | ref : sl2248507
spéciale de début de carrière des infirmiers territoriaux ; indemnité... Le régime indemnitaire des agents territoriaux repose sur trois textes législatifs... de référence Le régime indemnitaire des agents territoriaux repose sur trois textes législatifs... territoriale : Les fonctionnaires régis par la présente loi ont droit, après service fait... territoriale ou le conseil d'administration d'un établissement public local fixe les régimes indemnitaires...
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La rationalisation du fonctionnement au service de la qualité | ref : sl6658453
, SSIAD Service de soins infirmiers à domicile , SAD... 27 juillet 2005 Services de soins infirmiers à domicile... les priorités sectorielles et/ou territoriales qu'elle a établies, au vu de la situation...
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Infirmiers territoriaux : Éducation
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Informer les parents élus aux conseils d’école | ref : 0624
, qui : construit, équipe et entretient les écoles ; recrute et rémunère les agents territoriaux... spécialisées ainsi que les médecins chargés du contrôle médical scolaire, les infirmiers scolaires...
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Les centres éducatifs fermés | ref : 2916
en milieu ouvert qui regroupent les services éducatifs auprès du tribunal (SEAT), les services territoriaux... éducatifs en milieu ouvert (STEMO) et les services territoriaux éducatifs et d’insertion (STEI..., scolaires, techniques), des surveillants de nuit, parfois un personnel infirmier, des agents de service...
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Organiser le service municipal de la petite enfance | ref : 0626
général des collectivités territoriales. Elle peut prendre diverses formes : l’affermage ;...], agent d’accueil petite enfance titulaire d’un CAP petite enfance, puéricultrice, infirmier... et des familles article L. 421‑4 Code général des collectivités territoriales article L. 1411‑1...
Infirmiers territoriaux
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Infirmiers territoriaux : RH publiques
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Éléments constitutifs de la rémunération des fonctionnaires territoriaux | ref : sl2430134
territoriaux. Il contient forcément la grille indiciaire qui vous concerne et vous propose les échelles... indiciaires de tous les agents territoriaux. Sans oublier les barèmes avec les indices bruts (IB), les indices... de rémunération des agents territoriaux titulaires et stagiaires. Ces fonctionnaires « ont droit après service... de la fonction publique territoriale, chaque agent est placé dans une position statutaire et réglementaire.... L’agent qui accède après concours à un emploi au grade de la fonction publique territoriale...
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Rémunération des personnes participant à l’action de l’administration territoriale | ref : sl2431528
Qui sont les personnes participant à l’action de l’administration territoriale... Instituteur Rémunérations concernées Les collectivités territoriales... de l’autorité territoriale. Tenue de secrétariat de mairie ou de syndicat... sur les cumuls ( cf. Partie 5 « Avantages accessoires à la rémunération des agents territoriaux.... ci-dessous). Les collectivités territoriales peuvent également employer des enseignants...
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Conditions générales d'accès à la fonction publique territoriale | ref : sl3374118
Quelles sont les conditions d’accès à la fonction publique territoriale ? Nationalité... publique territoriale Recrutement égal accès à la fonction publique territoriale..., en ce qui concerne la fonction publique territoriale, par l'article 42 de la loi du 26 janvier 1984 (rédaction... autre que la France, l'accès à certains cadres d'emplois de la fonction publique territoriale... Pour accéder à un emploi permanent de la fonction publique territoriale, il faut en principe être en possession...
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Infirmiers territoriaux : Santé
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Comment sanctionner l’insuffisance professionnelle en cours ou en fin de stage ? Licenciement ou prolongation de stage | ref : 3510
dans la Fonction publique (d’État, territoriale, hospitalière) une certaine réticence à refuser la titularisation... d’infirmiers civils de soins généraux du ministère de la Défense CE, 16 mars 1979, Stéphan CE, 29 juillet...
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La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance | ref : 4328
territoriales ou de leurs groupements, parmi lesquels figurent le maire de la commune siège de l’établissement... de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT), les autres membres... universitaire CME : commission médicale d’établissement CSIRMT : commission des soins infirmiers...
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Les statuts particuliers et les statuts dérogatoires des personnels hospitaliers et des personnels médicaux | ref : 3455
janvier 1991. Filière des personnels infirmiers : décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988.... Ce décret régit les corps suivants : infirmier, infirmier de bloc opératoire, infirmier anesthésiste... n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale...
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Infirmiers territoriaux : News
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Création du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux | ref : article_79839
Infirmiers territoriaux... pour les infirmiers territoriaux ayant opté pour le maintien dans le cadre d'emplois des infirmiers... des infirmiers territoriaux Décret n° 2012-1422 du 18 décembre 2012 portant échelonnement... indiciaire applicable aux infirmiers territoriaux ... Fonction publique territoriale...
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Le CSFPT émet un avis dévaforable concernant le classement en catégorie A des infirmiers territoriaux | ref : article_72906
Infirmiers territoriaux... celui des infirmiers territoriaux en soins généraux (Cat. A) sera créé. Y seront intégrés automatiquement... les infirmiers territoriaux classés en catégorie dite "sédentaire". Les infirmiers classés en catégorie dite...Lors de sa séance d'avril 2012, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a émis... un avis défavorable sur l'ensemble du dispositif visant à étendre à la fonction publique territoriale...
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Le reclassement des infirmiers territoriaux prochainement examiné par le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale | ref : article_72419
Cinq projets de décrets relatifs aux infirmiers territoriaux seront examinés par le Conseil... des infirmiers territoriaux régi par le décret du 28 août 1992, qui occupent un emploi classé... en vigueur du décret portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux... en soins généraux. S'ils optent pour l'intégration dans le cadre d'emplois des infirmiers territoriaux... des infirmiers territoriaux, classé en catégorie B, ils conserveront le bénéfice du classement...
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