Initiatives locales

  • Initiatives locales : Collectivités territoriales

  • Communiquer autour des initiatives associatives | ref : 2746

    initiative..., d’annonces, de présentation de leurs initiatives publiés dans les bulletins et supports de communication... Premier temps : selon le niveau institutionnel de référence duquel on opère (local, départemental ou régional..., ce qui leur confère une existence légale. Communes, départements et régions leur mettent à disposition des locaux... au sein de la vie locale : action humanitaire, droits humains ; action sociale ;...

  • Lancement d'une initiative locale à l'occasion de la Quinzaine du commerce équitable | ref : 6274

    initiative locale... Lancement d'une initiative locale à l'occasion de la Quinzaine du commerce équitable Mesdames.... Je suis particulièrement fier de vous présenter (expliquer en quoi consiste l'initiative locale : cycle de conférences... à une initiative locale menée lors de la Quinzaine du commerce équitable, mais aussi en intégrant des produits...

  • Charte des initiatives des réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents | ref : dtou4499

    locales, présente un cadre fédérateur pour les salariés et bénévoles de lieux d’accueil....

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  • Initiatives locales : Action Sociale

  • Mobiliser les initiatives solidaires | ref : 0591

    de vos voisins, amis, collègues, est affectée à un projet local. Les initiatives suivantes fonctionnent... Identifier les initiatives solidaires et connaître leurs conditions d’intervention... Les ressources solidaires liées au troc comprennent : les systèmes d’échanges locaux (SEL) :... des générations pour l’emploi et l’entreprise (EGEE), parrainage mis en place par les missions locales par exemple... adhérents (mission locale, association de quartier, etc.). Les ressources solidaires liées...

  • Panorama des initiatives solidaires | ref : dtou141

    outils initiatives solidaires...Cet outil présente chacune des initiatives évoquées dans la fiche. Il offre une approche synoptique... en difficulté d’insertion (en dehors du « droit commun »).Retrouvez les sites Internet des initiatives... solidaires suivantes : club d’investisseurs pour une gestion alternative et locale de l’épargne solidaire... www.reseau.amap.org ; systèmes d’échanges locaux (SEL) : www.selidaire.org ; entente des générations...

  • Créer localement un réseau d’échanges réciproques de savoirs | ref : 4540

    en lien avec des réseaux locaux ou qui existent dans le même environnement que le vôtre (en centre social... à l’initiateur et aux participants du RERS, qui ont tous droit à la parole. Cependant, mieux vaut définir... et institutions locales seront informées, voire impliquées dans le projet de création d’un RERS, plus faciles... d’activités et d’animation. Il n’est pas là pour concurrencer le tissu associatif local, mais pour travailler... d’une réunion publique, à laquelle seront conviés les habitants du quartier, les élus locaux, les associations...

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  • Initiatives locales : Éducation

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  • Initiatives locales : Marchés publics

  • Élaborer ou réviser un plan local d’urbanisme | ref : 1758

    plan local d’urbanisme... Prescrire l’élaboration et définir la concertation Le PLU est élaboré à l’initiative..., à celui de l’EPCI compétent en matière de programme local de l’habitat dont la commune est membre) ;... définies par l’autorité compétente. Ainsi : les services de l’État sont associés à l’initiative... de la conchyliculture) sont consultées à leur initiative. Dans le même temps, les organismes et personnes concernés...

  • Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains et ses effets | ref : 5186

    de l’activité agricole et forestière, favorise les initiatives des acteurs locaux, attire les investissements... par un engagement des collectivités locales (communes, EPCI, conseil général) dans une démarche durable... la protection de l’environnement et la préservation de paysages. À l’initiative du conseil général... de gestion partagée. A noter Bien qu’à l’initiative du conseil général, l’implication des communes... doit être importante pour que puisse être insufflée une dynamique locale. Dans la pratique, les réflexions visant...

  • Connaître les modalités d’élaboration d’un PAEN | ref : 5187

    pour favoriser les initiatives et dynamiques locales en faveur de l’économie rurale. N’incluez pas dans le PAEN... de plan local d’urbanisme. Le projet est également adressé, pour avis, à la chambre d’agriculture... situés : dans une zone urbaine ou à urbaniser délimitée par un plan local d’urbanisme... ou aux établissements publics de coopération intercommunale compétents en matière de plan local d’urbanisme. Le projet... de coopération intercommunale compétent en matière de plan local d’urbanisme lorsqu’il existe. La délibération...

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  • Initiatives locales : RH publiques

  • Institutions locales | ref : sl3373202

    vont dans le sens d'un renforcement des centres de gestion sur la scène publique locale et d'une pérennisation..., les centres de gestion, établissements publics locaux, ont remplacé les syndicats de communes... de contrôle budgétaire et financier des collectivités locales. Taux des cotisations... de gestion de la fonction publique territoriale, établissements publics locaux à caractère administratif..., sont composés d'élus locaux représentant les communes, les départements et les régions concernés. Le conseil...

  • Recours de l’État, des collectivités locales et des organismes sociaux contre le tiers responsable d’un accident | ref : sl2619683

    Dans le cas d’un accident imputable à un tiers, l’Etat, les collectivités locales... ; des collectivités locales ; des établissements publics à caractère... de l’État et comme gérante de la Caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales...

  • Régimes de retraite des élus locaux | ref : sl2622010

    , les élus locaux sont confrontés à des pertes lors de la constitution de leurs droits à retraite. La loi n.... Quelles sont les règles applicables ? Qui sont les élus locaux concernés ? Retrouvez nos explications et nos modèles... de documents. Situation antérieure, historique Les élus locaux par nature font face... ont d’abord été les seuls élus locaux à bénéficier de droits à la retraite ( 72-1201 loi n° 72-1201... a créé une retraite obligatoire pour tous les élus locaux qui percevaient des indemnités de fonction...

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  • Initiatives locales : Santé

  • Les aides sociales | ref : 4747

    ne résultant pas de dispositions législatives ou réglementaires, mais d’initiatives publiques indépendantes... les demandes ? Pour les personnes âgées, s’adresser aux CCAS ou des antennes locales du CLIC... allocation personnalisée d’autonomie CCAS : centre communal d’action sociale CLIC : centre local...

  • Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de structure médicale, de service ou d’unité fonctionnelle ? | ref : 3622

    de nomination est donc précédée d’un acte réglementaire de droit local (règlement intérieur) et du recueil... de responsable de structure, de service ou d’UF par le directeur : soit à son initiative, après recueil... à leurs fonctions en démissionnant. À l’initiative du directeur En cas de cessation à l’initiative du directeur... de fonctions d’un responsable de service ou d’UF – Initiative du directeur. Avant que la décision... à l’initiative du chef de pôle – Demande d’observations au responsable concerné. Pour le recueil de l’avis...

  • Les modalités de recrutement et le déroulement du stage de l’étudiant en médecine | ref : 5966

    dans les services : le stage infirmier d’initiation aux soins, d’une durée de quatre semaines consécutives... et à temps complet, non rémunéré ; 400 heures de stages cliniques d’initiation aux fonctions... dans les hôpitaux publics autres que les hôpitaux locaux Arrêté du 9 décembre 1996 relatif aux gardes...

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  • Initiatives locales : News

  • Financement des collectivités : François Hollande avance deux initiatives | ref : article_9288

    Collectivités locales... sur le financement des collectivités locales et annoncé sa décision de donner aux régions la gestion des "fonds... des réponses au financement des collectivités locales et l'augmentation de la collecte du livret... des collectivités locales", a-t-il rappelé. Soulignant que les collectivités locales assurent "les trois quarts...

  • Hauts-de-Seine : « Initiatives Jeunes Solidaires » | ref : article_7971

    Initiatives locales...Le conseil général des Hauts-de-Seine a créé un appel à projets « Initiatives jeunes solidaires... leur esprit d'initiative et de solidarité dans des pays en développement. L'opération « Initiatives...

  • Un appel à projets pour les réseaux numériques d'initiative publique | ref : article_63802

    Réseau d’initiative publique... haut débit et de préciser quelques points en direction des élus locaux inquiets par la fracture... d'infrastructures à haut et très haut débit d'initiative publique des collectivités. Les agglomérations...

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