injures
injures dans l'actualité
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Article
Un maire sur trois victime de menaces ou d'injures, selon une étude
Plus d'un maire sur trois dit avoir déjà été victime de menaces ou d'injures, un chiffre en nette augmentation, selon une étude du Cevipof présentée, lundi 21 novembre 2022,… -
Article
Mieux lutter contre les manifestations de racisme et de discrimination
Un récent décret renforce la répression des provocations, diffamations et injures non publiques à caractère raciste ou discriminatoire. -
Article
Le Sénat au chevet des maires victimes de violences en tout genre
Incivilités, injures, menaces, agressions physiques : 92 % des élus municipaux, qui ont répondu à la consultation lancée par le Sénat après la mort du maire de Signes, rapportent avoir… -
Article
Le sentiment d'insécurité touche 15% des maires, selon une enquête AMF/Cevipof, dévoilée…
Incivilités, injures, insultes, menaces sur les réseaux sociaux, y compris attaques... Les agressions envers les élus et leur famille se banalisent, conduisant à un climat d'insécurité, ressenti par 15 %…
injures dans les ressources documentaires
Identifier une injure publique
25/12/2011
La protection des personnels non médicaux victimes d’attaques, violences, injures…
01/03/2022
Protéger le fonctionnaire ou l’agent public mis en cause dans…
29/08/2016
Répondre à une injure ou à une diffamation
24/03/2022
La protection des personnels médicaux contre les attaques, injures, violences,…
17/09/2017
Niveaux d’atteintes des biens et des personnes
02/03/2022
Demander la protection fonctionnelle de la collectivité comme victime
13/03/2023
Modèle de lettre d’avertissement ou de mise en garde
02/03/2022
Jurisprudence concernant les tribunes de l’opposition
14/06/2021
Protection fonctionnelle
02/02/2022
Comment se déroule la procédure de protection statutaire des fonctionnaires…
02/03/2022
Assurer la défense de ses fonctionnaires de police municipale
04/04/2022
Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents…
02/03/2022
La protection des personnels hospitaliers
11/04/2022
Une offre pour chaque métier
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