INNOVATION SOCIALE

Les Prix de l'innovation sociale locale 2014

 Nice, que l'UNCCAS a décerné les Prix de l'innovation sociale locale 2014. Pour cette 11e édition, l'UNCCAS... -octobre, les lauréats de l'édition 2014 de ses Prix de l'innovation sociale locale. ... a distingué un centre intercommunal d'action sociale (CIAS) et trois centres communaux d'action... sociale (CCAS), dont un d'une petite commune de 1 200 habitants. Les quatre lauréats ont été sélectionnés... « cette démarche complète favorisant le lien social, avec, à la fois, les services professionnels à...

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Les jeunes entreprises innovantes (JEI)

et développement (R&D) ou d’innovation. Les exonérations de cotisations sociales ne peuvent s’appliquer... exonération de cotisations sociales... souhaite bénéficier du statut spécial. Le capital social doit être détenu de manière continue à 50 %... de cotisations sociales – Personnels concernés En vertu du décret n o  2004-581 du 21 juin 2004... , la JEI est exonérée de cotisations sociales patronales pour les chercheurs, les techniciens...

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Formation La directive 2014/24/UE du 26 février 2014 : Quels impacts sur la passation et l’exécution des marchés publics ?

Le partenariat d’innovation Les nouveaux cas de recours à la procédure négociée... février 2014 Les modalités d’utilisation des critères sociaux et environnementaux...

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