INSTRUCTION COMPTABLE M14

Une instruction pour rappeler les évolutions budgétaires et comptables à compter de l'exercice 2011

complètent ce document de synthèse. Textes de référence : Instruction n° 11-012-M21 du 30 mai 2011... Même si les évolutions de la nomenclature comptable sont limitées pour l'exercice 2011, la DGOS... . Cette instruction, qui rappelle en préambule le calendrier de production du compte financier pour 2011 et 2012... , la création de nouveaux comptes de bilan et l'imputation comptable de l'AME. Des annexes thématiques... « Évolutions d'ordre budgétaire et comptable à compter de l'exercice 2011 » Circulaire interministérielle...

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L’instruction comptable M14

Champ d’application de l’instruction comptable M14 L’instruction budgétaire et comptable M14... publics de coopération intercommunale (EPCI). Les apports de l’instruction comptable M14 Le système... . L’instruction comptable M14 est mise à jour régulièrement pour tenir compte de l’évolution du contexte... et articles budgétaires L’instruction comptable M14 est présentée par nature et par fonction mais contient... quotidienne. Sites Internet Instruction comptable M14 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct...

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