INSTRUCTION COMPTABLE M14

Une instruction pour rappeler les évolutions budgétaires et comptables à compter de l'exercice 2011

complètent ce document de synthèse. Textes de référence : Instruction n° 11-012-M21 du 30 mai 2011... Même si les évolutions de la nomenclature comptable sont limitées pour l'exercice 2011, la DGOS... . Cette instruction, qui rappelle en préambule le calendrier de production du compte financier pour 2011 et 2012... , la création de nouveaux comptes de bilan et l'imputation comptable de l'AME. Des annexes thématiques... « Évolutions d'ordre budgétaire et comptable à compter de l'exercice 2011 » Circulaire interministérielle...

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Nomenclature des comptes d'imputation comptable

Instruction codificatrice n° 07-004-M21 du 16 janvier 2007 CIRCUL-BOCP_07-004-M21... ). Instruction codificatrice n° 07-005-M21 du 17 janvier 2007 CIRCUL-BOCP_07-005-M21... ). Instruction codificatrice n° 00-031-M21 du 23 mars 2000 CIRCUL-BOCP_00-031-M21... ). Instruction n° 11-012-M21 du 30 mai 2011 INSTRUCTION_BCRZ1100031J... le plan comptable hospitalier Plan comptable hospitalier dit M21...

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INSTRUCTION COMPTABLE M14 : actualités

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : ressources documentaires

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Action sociale et solidaire

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Éducation

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Santé et sécurité au travail

  • 16 août 2012 - ref : sl3894905

    Questions-Réponses

    avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles... du 25 mai 2012 et l'instruction parue au Bulletin officiel de Pôle emploi (19 mars 2012... annexé à la convention...

  • 10 août 2011 - ref : sl7452929

    Cas difficiles

    échéant, des examens complémentaires » . Deux semaines représentent-elles 14 jours ou 15 jours... et sérieuse, le salarié recouvre un droit à percevoir l'indemnité compensatrice de préavis (Cass. soc., 14......

  • 20 sept. 2011 - ref : sl3888762

    Inaptitude

    des fonctions d'aide-comptable au sein de la société Mareyeurs des Côtes de France a été déclarée... , les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'article L. 1226-12 et des articles L. 1226-14 à...

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Marchés publics

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Santé

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Ressources humaines

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Gestion administrative et financière

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Services à la population

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Culture et communication

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 30 avr. 2014

    Marché – mandataire

    7000133217

    kotikk

    : ECOR0560122D Instruction codificatrice n°06-031-A-B-M du 21 avril 2006  ... comme mandataire d'une régie locale comme le rappelle l'instruction du 21 avril 2006 : « Les... conforme du comptable public assignataire des opérations de la régie... En règle générale, le régisseur... doit, de préférence, porter sur des agents ayant des connaissances comptables »....

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