INSTRUCTION COMPTABLE M14

Publication d'un second arrêté concernant l’instruction budgétaire et comptable M21 des établissements publics de santé

à l'instruction budgétaire et comptable M21 des établissements publics de santé Deux arrêtés datés du 19... arrêté développe et détaille l’instruction budgétaire et comptable M21, notamment son tome III. ... La comptabilité générale Deux annexes techniques complètent cette instruction : Les états du compte...

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L’instruction comptable M14

Champ d’application de l’instruction comptable M14 L’instruction budgétaire et comptable M14,... publics de coopération intercommunale (EPCI). Les apports de l’instruction comptable M14 Le système... L’instruction comptable M14 est mise à jour régulièrement pour tenir compte de l’évolution du contexte... et articles budgétaires L’instruction comptable M14 est présentée par nature et par fonction mais contient... comptable des collectivités locales s’inspire du plan comptable général de 1982 (PCG 82) utilisé...

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INSTRUCTION COMPTABLE M14 : actualités

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : ressources documentaires

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Santé

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Etablissements de santé

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Marchés publics

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Ressources humaines

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Finances et comptabilité

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Action sociale et solidaire

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Santé et sécurité au travail

  • 16 août 2012 - ref : sl3894905

    Questions-Réponses

    après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.... 18. La circulaire UNEDIC n o  2012-14 du 25 mai 2012 et l'instruction parue...

  • 10 août 2011 - ref : sl7452929

    Cas difficiles

    échéant, des examens complémentaires » . Deux semaines représentent-elles 14 jours ou 15 jours... et sérieuse, le salarié recouvre un droit à percevoir l'indemnité compensatrice de préavis (Cass. soc., 14......

  • 3 déc. 2014 - ref : sl3888762

    Inaptitude

    qu'à la suite d'un congé de maladie, Mme A... qui exerçait des fonctions d'aide-comptable au sein de la société... et troisième alinéas de l'article L. 1226-12 et des articles L. 1226-14 à L. 1226-16, relatives aux conditions......

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Administration locale

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