INSTRUCTION COMPTABLE M14

Une instruction pour rappeler les évolutions budgétaires et comptables à compter de l'exercice 2011

Même si les évolutions de la nomenclature comptable sont limitées pour l'exercice 2011, la DGOS... la création de nouveaux comptes de bilan et l'imputation comptable de l'AME. Des annexes thématiques...  Évolutions d'ordre budgétaire et comptable à compter de l'exercice 2011 » Circulaire interministérielle... et comptable à compter de l'exercice 2011 pour les établissements de santé antérieurement financés par dotation...

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L’instruction comptable M14

Champ d’application de l’instruction comptable M14 L’instruction budgétaire et comptable M14,... publics de coopération intercommunale (EPCI). Les apports de l’instruction comptable M14 Le système... L’instruction comptable M14 est mise à jour régulièrement pour tenir compte de l’évolution du contexte... et articles budgétaires L’instruction comptable M14 est présentée par nature et par fonction mais contient... comptable des collectivités locales s’inspire du plan comptable général de 1982 (PCG 82) utilisé...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

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INSTRUCTION COMPTABLE M14 : actualités

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : ressources documentaires

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Santé

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Marchés publics

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Ressources humaines

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Éducation

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Action sociale et solidaire

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Aménagement et urbanisme

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Services à la population

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Santé et sécurité au travail

  • 10 août 2011 - ref : sl7452929

    Cas difficiles

    échéant, des examens complémentaires » . Deux semaines représentent-elles 14 jours ou 15 jours... et sérieuse, le salarié recouvre un droit à percevoir l'indemnité compensatrice de préavis (Cass. soc., 14......

  • 16 août 2012 - ref : sl3894905

    Questions-Réponses

    après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.... 18. La circulaire UNEDIC n o  2012-14 du 25 mai 2012 et l'instruction parue...

  • 3 déc. 2014 - ref : sl3888762

    Inaptitude

    qu'à la suite d'un congé de maladie, Mme A... qui exerçait des fonctions d'aide-comptable au sein de la société... et troisième alinéas de l'article L. 1226-12 et des articles L. 1226-14 à L. 1226-16, relatives aux conditions......

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Culture et communication

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : Gestion administrative et financière

INSTRUCTION COMPTABLE M14 : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 30 avr. 2014

    Marché – mandataire

    7000133217

    kotikk

    comme mandataire d'une régie locale comme le rappelle l'instruction du 21 avril 2006 : « Les... conforme du comptable public assignataire des opérations de la régie... En règle générale, le régisseur...

  • Assistance juridique

    Un doute sur une question de droit ? Des avocats, spécialistes en droit public, répondent à vos problématiques pour sécuriser vos décisions.

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