International

  • International : Collectivités territoriales

  • Organiser le transport international du corps | ref : 1328

    transport international de corps... international des corps relève de la compétence du préfet (pour la sortie du territoire métropolitain... informé du transfert à l’international. En cas d’entrée sur le territoire, le maire est saisi... international concernant le transport des corps, chaque corps devra être accompagné du laissez-passer mortuaire...-passer, en plus de la langue du pays où il est délivré, dans au moins une langue couramment utilisée internationalement...

  • Mettre à jour un livret de famille international ou étranger | ref : 1421

    Identifier les situations dans lesquelles le livret de famille international ou étranger... de famille délivré en France. Mettre à jour le livret de famille international ou étranger Il est conseillé...

  • Liste des pays signataires des accords sur le transport international des corps | ref : dtou1932

    sur le transport international des corps....

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  • International : Action Sociale

  • Le concept et l’approche Snoezelen | ref : 4286

    mais ne prendra son essor qu’à partir de 1992 suite au premier congrès international sur le handicap...

  • La démence à corps de Lewy | ref : 4032

    the second dementia with Lewy body international workshop : diagnosis and treatment »,...

  • Le plan comptable des Ehpad | ref : 4294

    est une déclinaison du plan comptable français, qui doit s’adapter aujourd’hui au contexte international... avec des normes dites « IFRS » (International Finance Reporting Standard). Sans entrer dans les débats techniques...

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  • International : Éducation

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  • International : Marchés publics

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  • International : RH publiques

  • Les sources du droit de la fonction publique territoriale | ref : sl3372598

    se répartissent en sources de droit interne et sources de droit international et communautaire...). Sources de droit international et communautaire Une importance croissante Les sources... de droit international et communautaire prennent une place croissante, et possèdent un caractère prégnant... de par la valeur supra-législative reconnue aux traités internationaux ratifiés, ainsi qu'aux normes de droit... internationales par l'effet direct en droit interne de ses dispositions, ce qui signifie qu'elle produit...

  • Accorder un cumul d’emplois | ref : 2309

    internationale ou auprès d’organismes d’intérêt général à caractère international ou d’un État étranger...

  • Comprendre la problématique des risques psychosociaux (RPS) | ref : 2521

    international du travail) : la violence physique est le plus souvent le fait des usagers ou habitants...

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  • International : Santé

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  • International : News

  • Bilan des adoptions internationales en 2010 | ref : article_9305

     % par rapport à l'année précédente. Parmi ces adoptions internationales, 992 enfants venaient d'Haïti,...

  • Vers une convention internationale en faveur des personnes âgées ? | ref : article_75412

    La France défend l'idée d'un texte international majeur en faveur des âgés, placé... à Vienne. À cette occasion, Michèle Delaunay a défendu l'idée d'un texte international majeur... internationale en faveur des âgés permettrait de clarifier la nature de leurs droits... des aînés dans la réglementation internationale et définirait un socle minimum de normes... protectrices. Pour Michèle Delaunay, « un texte international encouragerait aussi la prise en compte...

  • Création de sections internationales dans les établissements scolaires | ref : article_73147

    Sections internationales... Délégué académique aux relations européennes et internationales et à la coopération... ainsi que sur les modalités d'ouverture et de suivi de sections internationales dans les collèges et lycées d'enseignement... internationales. Ces dernières ne doivent pas être confondues avec les sections européennes et de langue orientale... et les sections binationales. En effet, les sections internationales ont bien, contrairement à celles précitées...

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